Résultats de recherche
Réponse pour Mr. de Bertrand Molleville, maître des requêtes. Contre le sieur Seignan.
Par Douyau, Jean (17..-18..?), Richard, Hypolite (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Me. Chapon, procureur au parlement, &' du Sr Philippe Horcat, licentié ès droits, prieur du
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Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Mémoire pour le principal du collège royal de cette ville, contre M. le procureur-général,
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Cames, Bernard J. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Mémoire, contenant un détail exact des actes du procès, &' ci-devant signifié en manuscrit.
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réponse au précis, pour le sieur Laffitte. Contre la dame Saindan.
Publié en 1781
Instruction pour noble Jean de Gaye, cosseigneur de Paulhac, appellant. Contre Jean Vergnhes,
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Capot, Jean (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Mémoire contenant griefs, pour le Sr. Guillaume Laffitte, habitant de cette ville, appellant
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Par Chapon, Louis (17..-17..?)
Publié en 1781
Observations pour le sieur Guillaume Lafitte. Contre la dame Sceindan.
Publié en 1781
Instruction pour demoiselle Jeanne &' Christine Ticiers, soeurs, habitantes de la ville
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1769
Réponse pour demoiselle Marguerite Laurens, veuve du sieur Dominique Estellé, habitante de
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Par Mirepoix (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1786
Mémoire, pour messire François Gabriel de Thezan du Poujol, d’Olargues, abbé de S. Martin de
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Par Bauduer (avocat ; 16..-17..?), Belot, Jacques (16..-17..?)
Publié en 1696
Factum, pour dame Anne de Resseguier veuve de feu noble Dominique de Verdier Sr de Villete.
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Publié en 1677
Factum du procez.. Pour damoiselle Sicar de de Bigorre inthimée, defenderesse, &' autrement
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Publié en 1643
Factum, pour le scyndic du chapitre de l’église cathédrale de Lodeve, prenant la cause pour
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Par Pages (procureur ; 16..-17..?)
Publié en 1670
Factum du procez de damoiselle Marguerite de Mirabet, vesve de feu Jean Berre advocat. Contre
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Publié en 1649
Factum, du procés pendant en la cour entre Me. Jean George Dutilh, advocat, intimé. Contre
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Publié en 1646
Factum pour damoiselle Helix de Marsars, femme de Me. Jacques Dinthillac advocat. Contre
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Publié en 1649-1657
Précis pour le sieur Mauriés, appelant. Contre la dame de Reynier, intimée.
Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Publié en 1778
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août 1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de messire David. Contre Me François Camas,
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Mémoire pour demoiselle Dorothée Teulade, veuve du sieur Mouy, habitante de la ville de
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Gaussaut (17..-17..?)
Publié en 1779
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Suite de mémoire pour le sieur Malzieu. contre le sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles, avocat
Publié en 1775
Mémoire pour les consuls &'communautés de Corneillan, appelans. Contre la veuve Royère,
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Par Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1775
Précis, pour le sieur Guillaume Barthés, seigneur de Marmorieres, appelant. Contre Pierre
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Par Mayniel (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1777
Mémoire en réponse, pour Jean Bardy, habitant du lieu de Layrac, intimé. Contre Pierre
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Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Lebret, Antoine Damien (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Instruction contenant griefs, pour messire Dabbes, seigneur de Cabreroles, conseiller,
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Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?), Astre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Observations sur la réponse de Caussé pour messire Dabbes de Cabrerolles
Par Astre, François (procureur ; 17..-17..?), Astre (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Résumption pour le sieur Marceillac contre le sieur Rolland
Par Demouix, Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel Condusorgues, appelant, suppliant &' défendeur. Contre le
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Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
