Résultats de recherche
Délibération prise par l'administration municipale de la ville de Toulouse, le 10e juillet
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Par Toulouse
Publié en 1789
Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des
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Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)
Publié en 1744
Arrest de la cour de parlement de Toulouse qui ordonne que du savon entréposé dans le lieu de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la
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Par France, Sénéchaussée (Toulouse)
Publié en 1744
Arrest du Parlement, du onziéme Janvier mil sept cens cinquante-quatre, qui supprime une
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1754
Du Projet d'un emprunt de 2 millions pour la ville de Toulouse
Par Costes, V. (17..-18..)
Publié en 1844
A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse, chefs des nobles et gouverneurs de la ville
Par Moretti (17..-17..)
Publié en 1775
Arrest de la cour du parlement de Toulouse, qui défend de bâtir des pigeonniers ou
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1725
Discours prononcé par M. Ch. Giraud à l'ouverture de la 1ère séance publique du concours le 24
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Par Giraud, Charles (juriste ; 1802-1881), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique
Publié en 1844
Quelques louanges et représentations amicales adressées à M. Crivelli,avocat à la cour royale
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Par Rigal, Félix (avocat à la cour royale ; 17..-18..)
Publié en 1822
Rapport sur les travaux de l'Ecole préparatoire de Médecine et de Pharmacie de Toulouse
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Par Dassier, Augustin (1805-1863) – Rédacteur, rapporteur, Ecole de médecine et de pharmacie de Toulouse (1807-1891)
Publié en 1852
Assassinats de La Bastide-de-Besplas : description du chateau de Baillard ou les crimes ont
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Par Francal, J. (18..-....) – Éditeur scientifique
Publié en 1864
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, portant reglement pour les marchandises qui
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18 mars 1729. Qui fait défenses à ceux qui ne
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1729
Mémoire à la Cour Royale de Toulouse, pour le Sr Jean-Paul Roussille,... ; contre les sieurs
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Publié en 1833
Précis pour le Sieur J. B. Sabatié aîné, ancien négociant ; contre les enfans et héritiers
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Par Roucoules, Pierre B. de (1752-1829)
Publié en 182
L'heureux retour, divertissement en un acte, mêlé de vaudevilles &' d'ariettes, au sujet de la
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Par Pellet-Desbarreaux, Hippolyte (1756-1828)
Publié en 1788
Jugemens en dernier ressort de 1695. &' 1700. qui ordonnent le curement et l'elargissement de
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Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Table de marbre du Palais (1578-1704)
Publié en 1700
Mémoire, pour messire Jean-George de Jossé de Cars, chevalier de l'ordre royal &' militaire de
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Par Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?), Agel (procureur)
Publié en 1755
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, portant reglement sur ce qui doit être observé
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1732
Arrest du parlement de Toulouse, portant inhibitions &' défenses de faire dépaitre aucunce
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1695
Arrest de la cour de parlement, du cinq septembre mil sept cent soixante six, concernant la
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1766
Arrest de la cour de parlement. Du 20 mars 1769, qui defend de faire &' permettre des loteries
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1769
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-six mars mil sept cent soixante-dix-huit,
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1778
Réponse à la réplique, pour le maire de la commune de Juzet, contre le maire de la commune de
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Par Carles, Auguste (1762-1837), Desquerre (avoué ; 17.. ?18..)
Publié en 1829
Réplique, pour le maire et les habitans de la commune de Montauban Luchon ; contre le maire
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Par Romiguières, Jean-Dominique (1775-1847), Malafosse (avoué ; 17.. ?18..)
Publié en 1836
Mémoire en forme de requête, contenant réponse, pour le maire de la commune de Juzet, contre
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Par Carles, Auguste (1762-1837), Carles fils (avoué ; 18..-18..)
Publié en 1836
Journal de Toulouse politique et littéraire : Numéro 258, vendredi 15 novembre 1844
Par Bressolles, Gustave (1816-1892)
Publié en 1844
Concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, le 7 mai 1838. Compositions de M.
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Par Dufour, François-Constantin (1805-1882), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
