Factum. Jossé de Cars. Jean-George de. Toulouse. [1755]. Factum. Rollan. Henry de. Toulouse. [1755].

Pons, Jean-Baptiste-Clément

Pons, Jean-Baptiste-Clément (avocat ; 17..-17..?)
Agel (procureur)

Guillemette Jean-Henri imprimeur-libraire (1717-1777)

1755

A Toulouse, chez J. H. Guillemette, vis-à-vis S.Rome. [1755 ?]

Toulouse

France

17-[1 bl.] p. ; in-4

Mémoire produit à l'initiative de Jean-George de Jossé de Cars - chevalier de l'ordre royal et militaire de Saint-Lazare - résumant son litige avec Henry Rolland - seigneur de Saint-Rome, co-seigneur de Montesquieu, Baziège et Montgaillard et futur Capitoul - au sujet de la construction d'un batardeau sur la rivière de l'Hers servant à irriguer les possessions dudit Rolland Titre de départ en l'absence de page de titre ; signé "Monsieur d'Albis de Belbeze, rapporteur. Me. Pons, avocat. Agel, procureur." Adresse à l'achevé d'imprimer ; daté d'après le factum : "Pendant les grandes chaleurs de l'année 1755". Bandeau typographique gravé sur bois Sig. A-C2, D3

Droit
Histoire locale (Languedoc)
Hers (cours d'eau)
Procès toulousains

Broché, sans couverture d'origine, détaché d'un recueil, tranches rouges ; annotations manuscrites au recto du premier feuillet

Ancienne collection Pifteau : inséré dans une chemise en papier confectionnée et annotée - liste de pièces - par Fernand Pifteau intitulée "Rivière de Lers" ; conservé avec une autre brochure sur le même thème (litiges au sujet de la rivière de l'Hers)

Fernand Pifteau (1865-1942)

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 106-23, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.