Résultats de recherche
Lapujade, ci-devant greffier du tribunal de police correctionnelle de Toulouse, aux comités de
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Par Lapujade (17..-18...)
Publié en 1794
Mémoire justificatif de Delpont, pharmacien, reclus à Auch, d'après un arrêté des représentans
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Par Delpont (17..-18...)
Publié en 1794
Les Jacobins de Toulouse à la Convention nationale
Par Société des amis de la Constitution (Toulouse)
Publié en 1794
Rapport fait au nom du comité de surveillance de la Société populaire de Toulouse, dans la
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Par Société des amis de la Constitution (Toulouse)
Publié en 1794
Délibération du Conseil général de la commune de Toulouse, concernant la loi relative à l'état
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Par Toulouse
Publié en 1792
Le représentant du peuple délégué par la Convention nationale dans les départemens du Gers &'
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Par Mallarmé, François-René-Auguste (1755-1831), France, Convention nationale – Éditeur scientifique
Publié en 1794
Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse en permanence, séance
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Par Toulouse
Publié en 1793
Procès-verbal de la fête de la République, célébrée le premier vendémiaire par les autorités
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Par Carré, Pierre-Laurent (1758-1825), Toulouse
Publié en 1796
Les administrateurs et procureur-général-syndic, composant le Conseil du département de
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Par Haute-Garonne, Conseil général
Publié en 1793
Délibération de l'administration municipale de Toulouse. Du 18 Nivôse, an 5 de la République
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Par Toulouse
Publié en 1797
Extrait des registres du Conseil général de la commune de Toulouse, du 25 frimaire de l'an
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Par Toulouse
Publié en 1793
Liste formée par l'agent national près le district de Toulouse, &' arrêtée par
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Par France, Directoire
Publié en 1794
Premier et dernier avis pour votre quotité de milice, &' faute d'y satisfaire par tout ce
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Publié en 1784
Arrest du conseil d'estat du Roy, qui permet à l'Hôpital General Saint Joseph de la Grave de
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1726
Declaration du Roy, du six avril mil six cens quatre-vingt-un, portant reglement pour
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1681
Arrest de la souveraine cour de parlement, du vingt-troisieme août mil sept cens
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Edit du Roi, donné à Fontainebleau au moins de novembre 1765, concernant la liquidation des
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1765
Consultation pour l'hôpital de Saint Joseph de la Grave de Toulouse, au sujet de l'exécution
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Camus (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Réfutation des instructions fournies à Messieurs les créanciers de l'Hôpital Général Saint
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Publié en 1760
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les legs faits sans distinction
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Extrait de la délibération prise par le bureau d'administration de l'hôpital genéral de la
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Par Hôpital Saint-Joseph de la Grave (Toulouse)
Publié en 1785
Procès-verbal de ce qui s'est passé à l'occasion de la distribution des prix accordés aux
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Par Hôpital Saint-Joseph de la Grave (Toulouse)
Publié en 1785
Mémoire. Le syndic de l'Hôpital général de la Grave est forcé de demander à la Ville des
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Par Laporte (directeur et syndic de l'hôpital général Saint Joseph de la Grave) – Rédacteur, rapporteur, Hôpital Saint-Joseph de la Grave (Toulouse)
Publié en 1765
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse. Portant reglement touchant ce qui doit être
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Instruction pour la fabrication du pain mélangé de pommes de terre
Par France, Comité de salut public (1793-1795)
Publié en 1795
Recueil des œuvres diverses de M. P. Suau de l'Escalette : publiciste avocat près la cour
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Par Suau de l'escalette, Paul (1843-18..)
Publié en 1885
Le Porte-feuille de Monsieur L. D. F. **** : faussement attribué à Germain de Lafaille auteur
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Par Desbarreaux-Bernard, Tibulle (1798-1880)
Publié en 1877
