Declaration du Roy, du six avril mil six cens quatre-vingt-un, portant reglement pour l'Hôpital General de Toulouse, registrée au Parlement le 7. mai 1681.

Titre de forme	Acte royal. France. 1681. 0406 Acte. Parlement de Toulouse. 1681. 0507
Auteur	Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Imprimeur-libraire	Hénault veuve de François Sébastien imprimeur-libraire (16..-1753)
Date de Publication	1681
Adresse	A Toulouse, de l'imprimerie de la Veuve de François Sebastien Henault, à l'Enclos du Palais. [1681]
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	8 p. ; in-4
Notes	Armes royales au titre et bandeau gravés sur bois
Bibliographie	Annotation marginales imprimées
Sujet	Droit Histoire locale (Toulouse) Hôpitaux (administration) Hôpital général (Toulouse) Hôpital Saint-Joseph de la Grave (Toulouse)
Particularités d'exemplaire	Ex BU Arsenal : Resp Pf pl A 90-3. Broché sans couverture. Ex BU Arsenal : Resp Pf pl A 90-4. Broché sans couverture.
Marques de possession	Ex BU Arsenal : Resp Pf pl A 90-3. Ancienne collection Pifteau, document classé dans une chemise cartonnée avec 17 autres documents. Ex BU Arsenal : Resp Pf pl A 90-4. Ancienne collection Pifteau, document classé dans une chemise cartonnée avec 17 autres documents.
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942) Fernand Pifteau (1865-1942)
Localisation du document original	Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pf A 90-3, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.

17e et 18e siècles

Corpus