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Résultats 331 - 360 sur 799 resultats
pour Lieu de publication:ToulouseX , Corpus:Droit et sciences juridiques (Toulouse)XRéinitialiser
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Instruction pour les employés des fermes du roi, sur les huiles et savons.

Par Ferme générale

Publié en 1783

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Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de ...

Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)

Publié en 1822

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Lettres-patentes du roi, données à Marly le sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant ...

Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1787

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Recueil de toutes les pièces qui constatent ce qui s'est passé au parlement de Toulouse &' ...

Publié en 1788

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence, soutenu le 4 août 1829 par M. ...

Par Gardes, Jean-Pierre-Victor-Amédée-Ferdinand-Octave (18..-18..)

Publié en 1829

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Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21 avril 1788, concernant les lettres de cachet: et ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de Bordeaux.

Par France, Parlement de Toulouse, France, Parlement de Bordeaux

Publié en 1787

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Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à monseigneur le garde des sceaux, sur les ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1788

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, ...

Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1759

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, ...

Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1759

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, ...

Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, ...

Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1760

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, ...

Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1758

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Journal du Palais ou recueil de plusieurs arrêts remarquables du Parlement de Toulouse, ...

Par Juin, Jacques de (1692-1751), France, Parlement de Toulouse

Publié en 1758

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Arret de la cour de Parlement, séant en vacations, concernant divers désordres qui ont été ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1790

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Statuts des maitres chaussetiers de la ville et gardiage de Toulouse, confirmés par Charles ...

Publié en 1720

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Suite pour les sieurs et demoiselle Calas

Par Sudre, Théodore (1718-1795)

Publié en 1762

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Mémoire en réponse, pour le bureau des finances de la généralité de Toulouse.

Par Monlong (procureur du Roi ; 16..-17..)

Publié en 1755

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Précis sur soi-montré pour les sieurs Cottin &' fils, poursuivans la distribution des biens de ...

Par Douyau, Jean (17..-18..?), Saurine, Jean-Bernard (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1757

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Observations pour le sieur Viguier. Contre le sieur Chambert.

Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1768-1789

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Mémoire contenant réponse. Pour messire Urbain de Peguilhan, vicomte de Larboust, seigneur de ...

Par Douyau, Jean (17..-18..?), Anthony (procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1776

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Réponse aux réflexions pour le sieur Raoul. Contre Me. Beral.

Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Descazaux, Edmé-Michel (Procureur ; 17..-18..?)

Publié en 1758-1789

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Réplique pour dame Elizabeth Chabaud, veuve du sieur Louis Roubel, &' le Sr. Jean Roubel son ...

Par Gary, Pierre-Alexandre (17..-17..?), Pouliez, Antoine-Martin (17?..-17..)

Publié en 1769-1789

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Mémoire et pieces justificatives, pour M. l'évêque de Mirepoix. Contre le syndic du chapitre ...

Par Poitevin-Peitavi, Philippe-Vincent (1742-1818), Deslix, Avocat (17..-18..)

Publié en 1785

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Mémoire pour les syndics du faubourg de Saint-Cyprien de la ville de Toulouse ; en réponse au ...

Par Cassaigne, Albert (17..-18..?)

Publié en 1778

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Dialogue entre Dominique père, vinaigrier depuis quarante-cinq ans au fauxbourg St. Cyprien de ...

Publié en 1778

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Lettres de Jacques, maître bambocheur, à l’auteur du mémoire présenté au bureau ...

Par Jacques (bambocheur ; 17..-18..?)

Publié en 1778

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Réponse à la lettre de Jacques, maître bambocheur à Saint-Cyprien, par un membre du bureau ...

Publié en 1778

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Mémoire présenté à l’assemblée du bureau économique de Toulouse, par un de ses membres, au ...

Publié en 1778

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Mémoire pour noble Pierre Dupuy fils, avocat.

Publié en 1778

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