Recueil de toutes les pièces qui constatent ce qui s'est passé au [...]

Date de Publication	1788
Adresse	[Toulouse ?], [s. n.]
Lieu de Publication	Toulouse
Pays de Publication	France
Description Matérielle	Pagination multiple ; in-8
Notes	Sig. [ ]1, A4 / A-B8 / A4, B2 / A4 / A4 / A8, B4 / A2 / A4, B2 / A2 / A2 / A2 / A8, B4 / A-B4 / A4 / A2 / A8 / A4, B2 / A2 / A4, B2 / A8 / A4 / A2 / A8 / A8, B2 / A-C8 / A-H8 Recueil d'éditeur
Sujet	Droit Histoire du droit (Toulouse) Parlement de Toulouse (18e siècle)
Particularités d'exemplaire	Exemplaire Resp Pf XVIII 512 : Demi-reliure à coins, 19e siècle, dos long. Recueil d'éditeur Erreur de reliure : les proès-verbaux maitrises des eaux et forêts ont été assemblées entre les procès-verbaux de la sénéchaussée de Tarbe et de celle de Toulouse Exemplaire Resp Pf XVIII 515 : Couverture en papier, 18e siècle. Recueil d'éditeur
Marques de possession	Exemplaire Resp Pf XVIII 512 : Notes manuscrites relatives à l'édition, sur des feuille volantes. Ancienne collection Pifteau Exemplaire Resp Pf XVIII 515 : Ex-libris sur le verso de la couverture : "Ex-libris Onésime de Guibert". Notes manuscrites sur une feuille collée sur la contre garde supérieure. Ancienne collection Pifteau
Ancien(s) Possesseur(s)	Fernand Pifteau (1865-1942) Onésime de Guibert Fernand Pifteau (1865-1942)
Cote	Resp Pf XVIII 512
Localisation du document original	Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf XVIII-512 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)

Histoire du parlement de Toulouse

Autres juridictions d’ancien régime

Corpus