Résultats de recherche
Espèce de l'arrêt du 6 avril 1713, qu'on a dressé sur les pieces qui sont aux liasses e 1713,
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Par Benaben (17..-17..)
Publié en 1723-1762
Suite d'instruction sur soit-montré, pour demoiselle Marie Peyraton. Contre le syndic,
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Par Arexy, Pierre (1719-1798), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1777
Mémoire contenant réponse. Pour demoiselle Catherine Marty, épouse du sieur Jean Gely,
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1773
Réplique pour demoiselle Marti [Marty], épouse du sieur Gély. Contre Me. Cure, notaire, &' la
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Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1774
Observations pour le sieur Gély, bourgeois d'Autignac. Contre Me. Cure, avocat ; &' la
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Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1776
Observations pour demoiselle Catherine Marti [Marty], epouse du sr Gély. Contre Me. Cure, &'
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Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Réponse à la résomption, pour Guillaume, Jean-Pierre Dulac ; Marianne-Andrieu ; Pierre
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Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?), Boisse, Joachim (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire pour Me. Louis-Annet-Gasque de Combes, docteur en médecine de la faculté de
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Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?), Chabrol, Guillaume-Michel (1714-1792)
Publié en 1773
Suite de mémoire et réponse pour Me Gasque de Combes, docteur en médecine. Contre la
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Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?), Chabrol, Guillaume-Michel (1714-1792)
Publié en 1773
Observations pour Me Gasque de Combes, docteur en médecine. Contre demoiselle Louise Durieux,
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Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Mémoire pour le sieur Jacques-Daniel Condusorgues, appelant, suppliant &' défendeur. Contre le
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Par Gassaud, Anne-Louis (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
A juger, pour M. le maréchal, prince de Soubise. Contre la communauté de Plas , Marie-Anne
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Finiels, Michel (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Mémoire pour les sieurs Joseph-Gabriel, &' Antoine Trubelle, freres, négocians de Toulouse.
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Par La Boissière, Jean-Baptiste (Avocat ; 1729-1806)
Publié en 1766
Concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse le 15 Juin 1844. Positions de droit
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Par Ginoulhiac, Charles (1818-1895)
Publié en 1844
Positions présentées au concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse
Par Bézy, Henri (18..-18..)
Publié en 1844
Plaidoyer prononcé devant la cour royale de Toulouse, le 1er mai 1826, pour le sieur Noel
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Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Réplique prononcée devant la cour royale de Toulouse, le 3 mai 1826, pour le sieur Bilas,
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Par Decamps (avocat)
Publié en 1826
Mémoire à consulter, pour M.e Vaysset, avoué près le tribunal civil de Toulouse, poursuivant
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Par Vaysset (avoué ; 18..?-18..), Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1834
Mémoire à la Cour Royale de Toulouse, pour le Sr Jean-Paul Roussille,... ; contre les sieurs
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Publié en 1833
Précis pour le Sieur J. B. Sabatié aîné, ancien négociant ; contre les enfans et héritiers
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Par Roucoules, Pierre B. de (1752-1829)
Publié en 182
Des testaments et de partages d'ascendants : thèse présentée au concours ouvert devant la
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Par Cabantous, Louis (juriste ; 1812-1872), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
Du partage et des rapports : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de
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Par Bressolles, Gustave (1816-1892), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
Des successions : thèse présentée au concours ouvert devant la faculté de droit de Tolouse,
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Par Bézy, Henri (18..-18..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1838
