Résultats de recherche
Mémoire contenant griefs, pour dame Susanne-Petronille Lecamus, veuve de Me. Pijon, avocat en
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1776
Réponse aux observations, pour la dame Lecamus, veuve de Me. Pijon. Contre la dame Lecamus
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Par Lafage, Jean-François (Avocat ; 17..-18..?), Dombras, Jean-François (17..-18..?)
Publié en 1777
Instruction pour le sieur Portes, greffier au greffe criminel de la cour, &' secrétaire de M.
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Guillemette, Jacques (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1767
Second mémoire, servans à refuter les conclusions &' moyens contenus dans les libelles &'
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Par Cassagneres (procureur ; 17..-18..?), Guitou, Neveu (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1782
Instruction pour les Sieurs Benabens, frères, exécuteurs testamentaires. Contre Me. Bladviel,
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Par Cassaignere (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire pour demoiselle Jeanne Darros, veuve du sieur Jean Bons, appelante. Contre Pierre &'
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Par Douyau, Jean (17..-18..?), Lapeyre (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1758
Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne
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Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?), Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Mémoire servant de réponse pour le sieur Laurens Picole, habitant de Lafite, appellant, intimé
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Par Trebos (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1776
Thèse pour le doctorat
Par Diffre, Claude-Léon (1825-1902)
Publié en 1847
Plaidoyer, pour le sieur Paul-Alexis Sabatié cadet ; contre les enfans et héritiers
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Par Calmes (avocat général ; 17..-18..), Romiguières, Jean-Dominique (avoué ; 1775-1847)
Publié en 1812
Observations pour les sieurs Roussille et Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ;
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Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1826
Réponse au Mémoire à consulter et à la Consultation des adversaires, distribués le 11 février
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Publié en 1829
Réplique provisoire pour les sieurs Jean-Paul Roussille et Lucien Authié,... au mémoire
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Publié en 1829
Plaidoyer pour les héritiers bénéficiaires de feu le sr. Joseph Carol, négociant ; contre le
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Par Esparbié (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1814
Réponse à l'écrit intitulé : Résumption et questions à juger. Pour les héritiers Carol ;
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Par Esparbié (avoué ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1814
Brièves observations sur la grande réplique provisoire des adversaires ; pour le sieur
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Publié en 1825
Précis pour les syndics de la faillite de Joseph Carol, contre les héritiers de Paul-Alexis
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Publié en 1830
Post-scriptum au Précis pour les syndics Carol, contre les héritiers Sabatié.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1830
Précis pour les sieurs Roussille et Authier,... ; contre le sieur Sabatié fils aîné.
Par Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..), Authier, Lucien (syndic ; 17..-18..)
Publié en 1829
Rapport fait par M. Roussille, négociant, directeur de la faillite de feu Carol, aux
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Publié en 1832
Réplique succinte pour les héritiers Sabatié, contre les syndics Carol.
Publié en 1831
Réponse à Sabatié fils aîné, sur son mémoire intitulé : Dernier avis donné aux créanciers de
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Publié en 1811
Observations pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph
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Publié en 1827
Précis pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol.
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Publié en 1825
Notes pour les héritiers du Sieur Paul-Alexis Sabatié ; contre les syndics de la faillite
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Publié en 1831
Suite des procédures et des chicanes des syndics Carol à Barcelone.
Publié en 1806
Notes en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la
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Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
mémoire en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la
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Publié en 1830
