Résultats de recherche
Charles par la grace de Dieu roy de France, à noz amez &' feaulx les gens tenans nostre court
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Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1568
Question
Par Chavardès, Guillaume (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1773
Instruction en réponse pour noble Joseph de Lapanouze, intimé. Contre noble Jean-Jacques de
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Par Brideau de Saint Julien (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
Réponse pour noble Joseph de Lapanouse, intimé &' appellant de son chef. Contre noble
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Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1775
Réplique pour le Sr. de Lapanouse. Contre le sieur de Guiraud, &' contre Jean-Pierre Tenegal,
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Par Sicard de Lapeyrinie (Avocat ; 17..-18..?) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 177
Résomption du procès pour le sieur Jean-Baptiste Eusebi, premier huissier au sénéchal de
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?)
Publié en 1773-1762
Espèce de l'arrêt du 6 avril 1713, qu'on a dressé sur les pieces qui sont aux liasses e 1713,
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Par Benaben (17..-17..)
Publié en 1723-1762
Résumption. Pour Pierre Seguela, &' Catherine Lombrail, mariés. Contre Jeanne Estampes, veuve
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Par Nuly, Hugues (17..-18..), Roux (Procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1777
Suite d'instruction sur soit-montré, pour demoiselle Marie Peyraton. Contre le syndic,
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Par Arexy, Pierre (1719-1798), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1777
Instruction sur soit-montré, pour demoiselle Marie Payratou [Peyraton]. Contre le syndic,
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Par Arexy, Pierre (1719-1798), Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1777
Mémoire contenant réponse. Pour demoiselle Catherine Marty, épouse du sieur Jean Gely,
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Par Savy de Brassalieres, Jean-Augustin (17..-17..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1773
Réplique pour demoiselle Marti [Marty], épouse du sieur Gély. Contre Me. Cure, notaire, &' la
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Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1774
Observations pour le sieur Gély, bourgeois d'Autignac. Contre Me. Cure, avocat ; &' la
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Par Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1776
Observations pour demoiselle Catherine Marti [Marty], epouse du sr Gély. Contre Me. Cure, &'
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Par Lacoste, Pierre-Jean-Gabriel de (Avocat ; 17..-18..?), Mayniel, Jean I. (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1778
Précis pour le sieur Mauriés, appelant. Contre la dame de Reynier, intimée.
Par Arbanere, Pierre-François (17..-17..?)
Publié en 1778
Réponse à l'instruction signifiée le 18 août 1774. Pour la dame Dandré, veuve de messire
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Réplique pour la dame d'André [Dandré], veuve de messire David. Contre Me François Camas,
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Par Sicard (le fils ; 17..-17..?), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1774
Réponse à la résomption, pour Guillaume, Jean-Pierre Dulac ; Marianne-Andrieu ; Pierre
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Par Chirac, Louis (avocat ; 17..-18..?), Boisse, Joachim (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1775
Mémoire pour Me. Louis-Annet-Gasque de Combes, docteur en médecine de la faculté de
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Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?), Chabrol, Guillaume-Michel (1714-1792)
Publié en 1773
Suite de mémoire et réponse pour Me Gasque de Combes, docteur en médecine. Contre la
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Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?), Chabrol, Guillaume-Michel (1714-1792)
Publié en 1773
Observations pour Me Gasque de Combes, docteur en médecine. Contre demoiselle Louise Durieux,
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Par Lagarrigue, Jean (Procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1773
Mémoire pour demoiselle Dorothée Teulade, veuve du sieur Mouy, habitante de la ville de
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811), Gaussaut (17..-17..?)
Publié en 1779
Mémoire servant de réponse pour les héritiers du sieur Barthelemy Mouisse, intimés &'
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Par Bonnet, Pierre (Avocat ; 17..-18..?), Astre, François (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Réponse pour le sieur François Alary, &' delle. Marie-Magdelaine Bozat mariés. Contre le sieur
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Par Gaujal (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1769
Mémoire pour Me. André Mazon, avocat, appelant et suppliant. Contre Me Pierre Gleyzal, notaire
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Par Furgole, Pierre-François (1740-1818), Bosc, Jean-Vincent (procureur ; 17..-17..?)
Publié en 1776
Réponse au mémoire signifié de la part de Me Pierre Gleizal, le 13 juin 1776. Pour Jean
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Par Soubeyran, Joseph (17..-17..)
Publié en 1776
Précis pour le sieur Arnaud Valat du lieu de Massal, intimé. Contre le sieur Gabriel Marty,
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Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Vidal, Antoine-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1773
A nosseigneurs de Parlement
Par Arexy, Pierre (1719-1798), Benaben, Pierre Bertrand Louis (procureur ; 1742-179.?)
Publié en 1777
Mémoire pour le sieur Malzieu. Contre le sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1775
Suite de mémoire pour le sieur Malzieu. contre le sieur André
Par Salvetat, Honoré (procureur ; 17..-17..?), Desmoles, avocat
Publié en 1775
