Résultats de recherche
Premier dialoque entre Dom Bernard de Plume-Plates &' Bonaventure de Sauto-la-Piote, sur les
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Publié en 1788
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M.
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Publié en 1788
Arrêté du grand bailliage de Toulouse, du 17 septembre 1788.
Publié en 1788
Réquisitions faites par M. Duroux, avocat du roi au sénéchal de Toulouse, à l'audience de ce
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Par Duroux, Joseph-Marie (avocat et procureur ; 1735 ?-1811)
Publié en 1788
Réponse d'un vrai citoyen, à la lettre d'un observateur, soi-disant impartial.
Publié en 1788
Lettre de M. de Lamoignon , garde des sceaux, à MM. Frizac &' Mazars, médecins opérans &'
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Publié en 1788
Lettre d'un procureur au grand-bailliage de Carcassonne, à un procureur au parlement de
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Publié en 1788
Arreté du grand bailliage de Toulouse, du 27 juin 1788.
Par France, Grand Bailliage de Toulouse
Publié en 1788
Relation des deux premières audiences du grand baillage de Toulouse. En juin 1788.
Publié en 1788
Nous bâtonnier &' avocats au parlement de Toulouse...
Publié en 1788
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXIX [1769]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1768
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXXII. [1782]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1781
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXVII. [1777]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1776
Arrest de la cour de parlement. Extrait des registres du parlement, du 9 décembre 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement, du 31 août 1763.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémoire de ce qui s'est passé à Toulouse au sujet de la transcription faite par Mr. le Duc de
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Publié en 1763
Arrêtés du Parlement de Toulouse, du 13 mai 1788.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Recueil de pièces relatives au commerce des grains.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1784
Recueil de toutes les pièces qui constatent ce qui s'est passé au parlement de Toulouse &'
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Publié en 1788
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21 avril 1788, concernant les lettres de cachet: et
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse, France, Parlement de Bordeaux
Publié en 1787
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à monseigneur le garde des sceaux, sur les
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrest de la Cour de Parlement, du 14 juillet 1770, qui déclare les articles VII &' VIII des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1770
Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses
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Publié en 1775
Objets des très-humbles &' itératives remontrances du Parlement de Toulouse, sur l'édit du
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
