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pour Siècle:18èmeX , Sujet:Administration locale (Toulouse)XRéinitialiser
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Précis historique des faits que l'administration municipale de la commune de Toulouse met sous ...

Par Toulouse

Publié en 1795

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Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...

Publié en 1720

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Distribution des quartiers de la ville de Toulouse pour le transport de bouës.

Publié en 1752-1753

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Etat des pertes supportées par le corps des boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du ...

Publié en 1779

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Arrest de la cour de Parlement, du 7 mai 1766, en interprétation de quelques articles des ...

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1766

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Observations sur l'état, l'administration &' le pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse ...

Par Lartigue (Juge-Mage)

Publié en 1777

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Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville ...

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1778

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Arrêt du conseil, contenant réglement pour l'administration municipale de la ville de ...

Par France, Conseil d'État 13..-1791

Publié en 1783

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Délibération prise par le conseil politique de la ville de Toulouse, contenant confirmation de ...

Par Toulouse

Publié en 1789

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Projet communiqué par MM. les capitouls, sur les moyens d'assurer les subsistances dans la ...

Par Micheldieulafoy (greffier) – Rédacteur, rapporteur, Toulouse

Publié en 1789

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A monseigneur le baron de Breteuil, ministre et secrétaire d'état.

Par R. L. E.

Publié en 1783

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Extrait des registres des délibérations de l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du ...

Par Toulouse

Publié en 1788

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Extrait des registres de l'administration municipale de la commune de Toulouse. Du 21 ...

Par Toulouse

Publié en 1796

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Délibération des Etats de la province de Languedoc, au sujet de l'entretien des fossez des ...

Par France, États provinciaux du Languedoc (1303-1789)

Publié en 1744

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Reglement au sujet de l'entretien des fossez et de la largeur des chemins dans l'étenduë de la ...

Par France, Sénéchaussée (Toulouse)

Publié en 1744

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Délibérations du corps de ville. Du 28 juin 1771

Par Toulouse

Publié en 1776

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Analyse de faits qui ont motivé les délibérations de la ville &' les deux mémoires qui ...

Publié en 1773

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