Factum. Syndic des pariers du moulin du Château Narbonnais. Toulouse. vers 1689. Factum. Guerin. Pantaleon. Toulouse. vers 1689. Factum. Langlacé. Toussaint. Toulouse. vers 1689. Factum. Procureur du Roi. Toulouse. vers 1689. Factum. Contrôleur général du domaine moulin du Château narbonnais. Toulouse. vers 1689.

Du Poix (avocat ; 16..-17..?)

1689

[Toulouse?, vers 1689]

[Toulouse ?]

France

11-[1 bl.] p. ; in-4

Titre de départ en l'absence de page de titre A la fin "Monsieur Courtin rapporteur. Messieurs les commissaires du bureau de monsieur Pussort pour les affaires du domaine. Mr Dupoix avocat" La dernière date citée est 1689 (un jugement du 27 août 1689). Probablement publié à Toulouse d'après le texte Bandeau typographique

Histoire économique
Droit
Droits sur les eaux
Moulins à eau (Toulouse)
Moulin du château narbonnais
Procès toulousains

Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 124-13. Broché, sans couverture d'origine.

Ex UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl A 124-13. Ancienne collection Pifteau, couverture papier avec étiquettes collées intitulée Moulin du Château" et l'autre mentionnant le n°47 8. ajoutées par ses soins, placée elle-même dans une reliure basane de récupération étiquetée 40 et intitulée "Moulin du château. Moulin du Bazacle"et intitulée "Moulin du château. Moulin du Bazacle" avec 12 autres brochures sur le même thème

Fernand Pifteau (1865-1942)

Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 124-13, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.