Douyau, Jean (17..-18..?)
Martin-Ructa (procureur)
1771
[sans lieu], [vers 1771]
Toulouse
France
13 p. ; in-4
Titre de départ
Signé à la fin : "M.e Douyau, avocat. Martin-Rucat, procureur"
Daté d'après la date la plus récente citée dans le texte
Bandeau gravé sur bois
Droit
Procès toulousains
Clergé (diocèse de Toulouse)
Impôts (18e siècle ; Haute-Garonne)
Dîme
Broché sans couverture. Pagination à la plume allant de 248 à 261.
Ancienne collection Pifteau, qui a placé le document dans une chemise (numérotée "16") comportant 7 autres documents et nommée "Archevêché de Toulouse. Procès divers"
Fernand Pifteau (1865-1942)
Document numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 89-8, de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1), consultable en ligne.
