Acte. Parlement de Toulouse. 1790. Acte. Parlement de Toulouse. 1790.
1790
[Toulouse ?, 1790]
France
8 p. ; in-8
Titre de départ en l'absence de page de titre.
Histoire
Droit
Parlements d'Ancien Regime (pouvoirs)
Révolution française (Toulouse)
Parlement de Toulouse (Révolution française)
Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 81-6 : Broché
Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 86-1 : Broché
Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 81-6 : Ancienne collection Pifteau : double page de protection et page de couverture ajoutées par ses soins, étiquette "n°398" apposées sur la couverture ; inséré avec 5 autres brochures dans une reliure de récupération
Ex. UT1, BU Arsenal : Resp Pf pl B 86-1 : Ancienne collection Pifteau : assemblé par ses soins avec une autre brochure, avec double page de protection et couverture (étiquette "n° 510").
