Factum. Pujol. Jean-Alpinien de. Toulouse. après 1774. Factum. Pradines de Ciron. Frères et soeurs de. Toulouse. après 1774.

Chapon, Louis

Bouttes (Avocat ; 17..-17..?)
Chapon, Louis (17..-17..?)

Lorié, Louis (17..-17..?) – Graveur sur bois

1774

[Toulouse ?], [s.n.]

Toulouse

France

27-[1 bl.]p. ; In-folio

A la fin du texte : "Monsieur de Ginestet, Rapporteur. Me Bouttes, Avocat. Chapon, Procureur." Titre pris au titre de départ. Date d'après dernier fait cité : "requête du 30 avril 1774" Sig. A-G2 Bandeau ornemental signé "Lorie".

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Vente (Terres)

Broché, pas de couverture.

Ancienne collection Pifteau. En dernière page, date et imprimeur supposés ajoutés de sa main.

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp Pf pl A 62-2

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 62-2 de la bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse 1)