Factum. Baron de Beaudean. Toulouse. [entre 1778 et 1788]. Factum. Doleac. Curé de Beaudean. Toulouse. [entre 1778 et 1788].

Douyau (Douyeau), Jean

Douyau, Jean (17..-18..?)
Dumas (procureur ; 17..-18..?)

Rayet Jean imprimeur (1709-17..)

1778

(A Toulouse), (De l'imprimerie de Me. J. Rayet...)

Toulouse

France

24 p. ; in-folio

A la fin : "Monsieur de Vic, rapporteur. Me. Douyau, avocat. Dumas, procureur" Titre de départ Datation approximative : dernier acte de procédure daté du 13 novembre 1778. L'imprimeur J. Rayet cesse son activité le 19 février 1788. Bandeau typographique

Droit
Droit privé
Procès toulousains
Conseils paroissiaux
Beaudéan (Hautes-Pyrénées)
Histoire du droit (Toulouse)

Sans reliure et détaché d'un recueil. Pagination manuscrite (p. 244 à 267).

Ancienne collection Pifteau

Fernand Pifteau (1865-1942)

Resp PF pl A 52-1

Texte numérisé d'après l'exemplaire Resp Pf pl A 52-1 de la Bibliothèque universitaire de l'Arsenal (SCD Toulouse1), consultable en ligne