Liste Alphabétique
Antonii Goveani Opera juridica, philologica, philosophica ex bibliotheca, viri nobilis Gerardi Meerman edidit, vitamque auctoris praemisit Jacobus van Vaassen...
Par Gouveia, Antonio de (1505?-1566?), Vaassen, Jacobus van (1739-1776)
Acte public pour le doctorat...
Par Gazel, Jules Edouard (1820-18..)
Arrêtés de l'assemblée de la noblesse du diocèse de Toulouse. Du 28 décembre 1788
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Arrêts inédits du Parlement de Toulouse
Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829), Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Abregé de la vie de la soeur Catherine de Tenne, appelée de Jesus, professe du Tiers-Ordre de la Penitence de Saint François, avec ses meditations, ou saints transports d'amour sur les mysteres de Nôtre seigneur, & de sa sainte Mère, et ses lettres spirituelles. Composée par le P.J. B.C. religieux de l'Observance Saint François
Par Chapdu, Jean-Baptiste (16..-17..), Tenne, Catherine (1645-1765)
Abregé et sommaire des contracts d'emphyteose et bail a rente, des rentes foncieres & droicts seigneuriaux par M. Antoine de Peyrusse, juge-maige de Quercy. A monseigneur messire Pons de Themines... conseiller du Roi en ses conseils d'Estat & privé seneschal & gouverneur de Quercy.
Par Peyrusse, Antoine de (14..-15..)
A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.
Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)
A vous Messieurs les Capitouls, chefs des nobles, & gouverneurs de la ville de Toulouse
Par Benech, Guillaume (Vitrier à Toulouse ; 17..-17..?)
A juger, pour Me. Fortic. Contre Me. Ladeveze.
Par Carbonel (avocat ; 17..-18..?), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
A Nosseigneurs de parlement.
Par Cavalié, Pierre (Procureur ; 17..-18..?)
Arret de la Cour de Parlement, qui condamne un écrit, ayant pour titre La France libre, seconde édition 1789, à être laceré & brûlé par l'exécuteur de la haute-justice, au pied du grand escalier du Palais. Extrait des registres du Parlement. Du mercredi 2 septembre 1789.
Par France, Parlement de Toulouse
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, portant nouveau réglement pour l'administration municipale de la ville de Toulouse
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Actes du synode, tenu à Toulouse au mois de novembre mil sept cent quatre-vingt-deux.
Par Église catholique, Synode Toulouse
Arrests remarquables du parlement de Toulouse... recueïllis par messire Jean de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement. Nouvelle édition revûë, corrigée & augmentée par les soins de messire François de Catellan, chanoine de l'église de Toulouse, président aux enquêtes du parlement ; son neveu. Et Jacques de Catellan, seigneur de la Masquere, conseiller au même parlement ; son petit neveu. Tome second.
Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
