Résultats de recherche
Les oeuvres de Simon d'Olive sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1660
Decisions notables sur diverses questions du droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1735
Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et
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Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1645
Traité des hypothèques. Donné pour supplémént au Stile universel concernant les saisies &'
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1761
Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean
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Par Vedel, Gabriel de (16..-17..), Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1758
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier de France. Prononcé à l'audience présidiale
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Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1723
Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean
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Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)
Publié en 1733
Notables et singulieres questions du droict escrit, decidees et jugees par arrests memorables
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1628
Thèse pour le doctorat
Par Vaulx, Palamède de (18..-18..)
Publié en 1842
Recüeil des edits, declarations, arrêts du Conseil &' du parlement de Toulouse, depuis l'année
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Par France, France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec des instructions pour connoître les
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Par Lebrun (ingénieur ; 16..?-175.)
Publié en 1753
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Procès verbal de l'administration municipale de la ville de Toulouse, pour l'année
Publié en 1786
Précis sur soi-montré, pour les sieurs Pelleport &' Beyfete, négocians. Contre le sieur
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Par Loubet (avocat ; 17..-18..?), Souchon (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1789
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Réponse pour le Sr. Louis Viguier, habitant de la ville de Fanjeaux, pere, &' légitime
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Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ;
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1765
Mémoire à consulter, consultation, et compte rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet,
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Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?), Roucoules, Pierre B. de (avocat ; 1752-1829)
Publié en 1789
Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du procureur du roi de Niort, : prononcé devant la
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Par Aiguy, Louis-Victor d' (17..?-18..)
Publié en 1838
L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture, par la tradition et par le droit naturel.
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Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1782
Traité des elections d'heritier contractuelles et testamentaires, par Monsieur Vulson,
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Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)
Publié en 1753
Recueil de plusieurs arrests du conseil, portant cassation des arrests du parlement de Tolose,
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Publié en 1652
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cens trente-neuf [1739]. A l'usage
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Publié en 1738 ou 1739
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile M. D. CC. XL. [1740]. A l'usage des
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Publié en 1739 ou 1740
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année Mil sept cent cinquante trois [1753]. A
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Publié en 1753
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXVII. [1767]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1766
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année bissextile Mil sept cens quarante cinq.
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Publié en 1744 ou 1745
Calendrier de la Cour de Parlement pour l'année M. DCC. LXXV. [1775]. A l'usage du ressort.
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Publié en 1774
