Résultats de recherche
Traité des elections d'heritier contractuelles et testamentaires, par Monsieur Vulson,
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Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)
Publié en 1753
Solennis ac perutilis Repetitio c. Raynutius. extra de testa. (utpoteque de testamentis:
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Par Benoît, Guillaume (1455-1514)
Publié en 1522
Cour royale de Toulouse. Audience solennelle de rentrée du 6 novembre 1844. Discours de M.
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Par Lafiteau (avocat ; 17..?-18..)
Publié en 1844
Traité des testamens, codiciles, donations à cause de mort et autres dispositions de dernière
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Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)
Publié en 1745-1748
Traité de droit commercial, ou Explication méthodique des dispositions du Code du commerce,
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Par Molinier, Victor (1799-1887)
Publié en 1841
Sphaera legalis, Stephano Forcatulo autore. Ejusdem autoris versus aliquot
Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1549
Necyomantia jurisperiti. Sive De occulta jurisprudentia dialogi. Stephano Forcatulo Bliterensi
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1549
Remonstrance de la necessité de restablir les Universitez, pour le restablissement de l'Estat,
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1615
Melchioris Pastoris juris canonici in alma Aqui-sextiensi academia professoris Opera omnia.
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Par Pasteur, Melchior (16..-16..)
Publié en 1712
Treize livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1621
Antonii Dadini Alteserrae, u. j. professoris et decani universitatis Tolosanae, In libros
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1680
Antonii Dadini Alteserrae, antecessoris Tolosani, Notae et observationes in XII libros
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1669
Consultation. Le conseil soussigné, délibérant sur cette question 'les curés fruits-prenans
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Par Taverne, Pierre-Etienne-Dominique (Avocat ; 17..-17..?), Barère de Vieuzac, Bertrand (avocat ; 1755-1841)
Publié en 1785
De la quotité disponible entre époux, d'après l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
De la Séparation de corps et de ses effets quant aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
De collatione bonorum inter haeredes biceps discussio. Stephano Forcatulo jusrisconsulto
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Par Forcadel, Étienne (1519-1578)
Publié en 1578
Convention nationale. Suite d'opinion du citoyen Rouzet, député du département de
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Par Rouzet de Folmon, Jacques-Marie (1743-1820)
Publié en 1793
Éléments de procédure criminelle
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1844
Requête à l'appui du pouvoir en cassation formé par Barthélemi Ané, artiste vétérinaire,
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Par Deloume, Jean-Baptiste (1786-1841)
Publié en 1832
Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme
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Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1837
Explication de l'ordonnance de Louis XIV. roi de France et de Navarre, concernant le commerce,
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Par Boutaric, François de (1672-1733)
Publié en 1743
Guilielmi Benedicti juris utriusque doctoris clarissimi consiliarii regii in curia Tholosana,
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Par Benoît, Guillaume (1455-1516), Ranchin, Etienne (151.-1587 ?)
Publié en 1582
Explication de l'ordonnance de Louis XV. roi de France et de Navarre, donnée au camp de la
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Par Serres, Claude (1695-1753)
Publié en 1749
Plaidoyer de M. Tajan, avocat à la Cour royale de Toulouse, défenseur de M.e Didier Fualdès,
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Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1818
Exposition raisonnée des lois de la compétence et de la procédure en matière civile
Par Rodière, Aimé (1810-1874)
Publié en 1841-1842
Arrêts inédits du Parlement de Toulouse
Par Lapomarède de Laviguerie, Jean-Baptiste (1737-1829), Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1831
Repertorium Repe. C. Raynutius. do. Guil. Benedicti. Repertorium utilissimum in primam &'
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Par Benoît, Guillaume (1455-1516)
Publié en 1530
De republica libri sex et viginti in duos tomos distincti. Authore D. Petro Gregorio
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Par Grégoire, Pierre (1540 ?-1597)
Publié en 1596-----
Decisiones novae Tholosanae, sive, notabiles et singulares quaestiones juris scripti, decisae
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1610
