Résultats de recherche
Délibération du commerce de Toulouse, du 9 janvier 1789. En Assemblée générale, convoquée en
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Par Bourse commune des marchands Toulouse
Publié en 1789
[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le grand bailliage de Toulouse]
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 18-19XX
Supplications adressées au roi, par la noblesse de Toulouse.
Publié en 1788
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Au roi. Sire, les officiers de vôtre parlement de Toulouse...
Publié en 1695
A monsieur l'avocat Furgole, aspirant à l'Académie.
Publié en 1754-1761
Arrest de la cour de Parlement, du vingtième juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I°
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de
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Par Toulouse
Publié en 1763
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé,
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Par Toulouse
Publié en 1768
Très-humbles et très-respectueuses remontrances du parlement séant à Toulouse, au sujet des
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Adresse à l'Assemblée nationale par la Société des amis de la Constitution de Toulouse, rue
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Par Société des amis de la Constitution Toulouse
Publié en 1790
Réquisitoire fait par M. Mailhe, procureur-général-syndic du département de la Haute-Garonne,
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Par Mailhe, Jean-Baptiste (1754-1834)
Publié en 1790
Adresse des royalistes toulousains, a Son Altesse Royale monseigneur le duc d'Angoulême.
Publié en 1815
Arrêté du Parlement de Toulouse, du 5 avril 1788. Concernant les ordres du Roi, qui ont
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Mémoire
Par Saint Blancard de Saint-Victor (Timoléon de ; 18..-18..)
Publié en 1839
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année sextile 1814, dédié à la cour.
Publié en 1814
Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour royale, agissant en qualité de syndic des pariers
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Par Mazoyer, Henri (17..-18..), Astre (Avoué ; 17..-18..)
Publié en 1833
Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1835
Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (avoué ; 1794-1858)
Publié en 1834
Projet d'assurances réciproques pour les maisons, contre l'incendie. Par Pierre-Bernard
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Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843)
Publié en 1803
Société d'assurances reciproques contre l'incendie, pour les maisons de la ville et des
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Par Société d'assurances réciproques contre l'incendie Toulouse
Publié en 1805
Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le
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Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1805
Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le
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Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1804
Procès intenté à l'éditeur responsable et à l'imprimeur de la Revue méridionale, contenant
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Par Delquié, Auguste (1795-1858), France, Cour d'appel Toulouse
Publié en 1826
Déclaration du roi, donnée à Versailles le 9 avril 1773, portant reglement pour les etudes
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Publié en 1773
Arrest de la cour de parlement de Paris du quatrième septembre mil sept cens trente qui
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Par France, Parlement de Paris
Publié en 1730
Procès-verbal de l'ouverture de l'Ecole de droit de la ville de Toulouse, rétablie par la loi
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Par Jamme, Alexandre-Auguste (1736 -1818), Toulouse
Publié en 1805
Statuts pour les jeux floraux de Toulouse
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1695
