Résultats de recherche
Compilation des anciens reglemens faits dans les assemblées générales de la direction de
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Par Hôtel-Dieu (Toulouse)
Publié en 1776
Recueil de pièces relatives au commerce des grains.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1784
De l'enseignement du droit français dans la Faculté de droit civil et canonique de l'ancienne
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1847
Lettres-patentes du roi, données à Marly le sixieme février mil sept cens vingt-cinq, portant
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Par Louis XV (roi de France ; 1710-1774), Louis XVI (roi de France ; 1754-1793), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Délibération de la Communauté des perruquiers de Toulouse, contenant réglement &' ordonnance
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Par Communauté des perruquiers de Toulouse
Publié en 1788
Jugement souverain des Requêtes ordinaires de l'Hôtel du roi qui décharge Anne-Rose Cabibel,
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Par France, Requêtes de l'hôtel
Publié en 1765
Réponse aux écrits peu charitables de quelques Toulousains, se disant royalistes.
Publié en 1815
Réplique à un écrit des juges jureurs des tribunaux de Toulouse, ayant pour titre : Réponse
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Publié en 1815
Statuts des maitres chaussetiers de la ville et gardiage de Toulouse, confirmés par Charles
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Publié en 1720
Suite pour les sieurs et demoiselle Calas
Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 1762
Réglemens faits par messieurs les Capitouls, concernant les prix des armes.
Publié en 1783
Arrest de la cour de Parlement. Du 4 mars 1763, qui règle le vestiaire, itinéraire et pensions
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Arrest de la cour de Parlement qui juge l'appel comme d'abus relevé par le procureur général
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1763
Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur la plainte par lui portée au sujet d'un
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Par Juliard, Guillaume de (....-1737)
Publié en 1735
Eloge de M. Romiguières, ancien avocat, procureur-général,... : prononcé le 19 février 1853, à
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Par Vaisse-Cibiel, Emile (1829-1884)
Publié en 1853
Les dernières années du parlement de Toulouse, de 1788 à 1794. : Esquisses historiques et
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Par Thomas-Latour, Amédée (17.. ?-1856)
Publié en 1851
La chambre de commerce de Toulouse au XVIIIe siècle. : Esquisse historique
Par Rozy, Henry
Publié en 1879
Mémoire pour le sieur Jean Calas, négociant de cette ville; Dame Anne-Rose Cabibel son
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Par Sudre, Théodore (1718-1795)
Publié en 176X
Mémoire du sieur Gaubert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1761-1762
Mémoire de Me. David Lavaysse, avocat en la cour, pour le sieur François-Alexandre-Gaubert
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Par Lavaysse, David (1695-17..)
Publié en 1761-1762
Déclaration du sieur Louis Calas
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 176X
Mémoire justificatif, pour le Sr Louis Calas.
Par Calas, Louis (17..-17..)
Publié en 1762
Mémoire du sieur François-Alexandre-Gualbert Lavaysse
Par Lavaysse, François Alexandre Gaubert (1741-17..)
Publié en 1765
Avis au public sur les parricides imputés aux Calas et aux Sirven. Par M. de Voltaire
Par Voltaire (1694-1778)
Publié en 1767
Calas, sur l'échafaud, à ses juges
Par Mercier, Louis-Sébastien (1740-1814)
Publié en 176X
Requête au Roi, par la dame veuve Calas
Par Le Roy (17..-17..)
Publié en 1763
Ordonnance générale sur la voierie
Par Toulouse
Publié en 1769
Lettres de Mr P***, avocat au Parlement, A Mr de S***, au sujet des contestations survenues
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Publié en 1774
Journal de ce qui s'est passé à l'occasion du rétablissement du Parlement de Toulouse dans ses
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Publié en 1775
