Résultats de recherche
Berengarii Fernandi, j.u. doctoris et in academia Tolosana antecessoris celeberrimi Universa
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Par Fernand, Bérenger (15..-1567)
Publié en 1728
Notables et singulières questions de droit écrit, jugées au Parlement de Toulouse, conférées
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607), Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1751
L'Opinion des canonistes, que le pape seul peut dispenser sur tous les empéchemens dirimens de
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Par Solier, Jean (16..-16..?)
Publié en 1691
Dissertation sur le prest et la vente du bled, gasailles et bladades, qui peut servir
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Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Eclaircissement nouveau, sur le prét et les interéts. Seconde édition
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Recueil de reglemens pour la seneschaussee et siege presidial de Toulouse
Publié en 1682
Lettre contenant l'exposition et refutation des erreurs remarquées au Traité des droits
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Publié en 1681
Traitté des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur
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Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou
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Par Doujat, Jean (1609-1688)
Publié en 1680
Traité des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur les
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Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Statuts des maistres chandeliers de la ville &' cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1669
Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea
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Publié en 1669
Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa, archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori
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Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1665
Recueil des questions de jurisprudence, proposées par M. d'Aguesseau, chancellier de France a
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Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1626
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de
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Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1614
Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus
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Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613
Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au Parlement de Tolose.
Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)
Publié en 1612
Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par feu M. P. de Beloy conseiller &' advocat
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613-----
Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose. Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de
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Par Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1612
Arrests de la cour du parlement de Toulouse, recueillis par feu Me Jean Albert, docteur &'
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Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1686
Joannis Corasii Tolosatis, jurisconsulti clarissimi, In universam sacerdotiorum materiam
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1687
Questions notables du droit ; decidées par divers arrests de la Cour de parlement de Toulouse.
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles,
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1682
Tractatus de beneficiis et censuris ecclesiasticis, ad usum utriusque fori. Continens integram
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Par Pasteur, Melchior (16..-16..)
Publié en 1675
Brevis et enucleata expositio in Institutionum Justiniani libros quatuor. Autore Ant. Dadino
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1664
Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour de Parlement de Tolose, fait par Maistre
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1666
Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &'
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Publié en 1663
De fictionibus juris tractatus quinque. Quibus accessit solemnis praelectio ad 1. Cum
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Par Dadine d'Auteserre, Antoine (1602-1682)
Publié en 1659
Les Questions notables du droict, de Me Simon d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1655
