Résultats de recherche
Du Serment considéré comme mode de preuve en droit romain et en droit français
Par Briançon, H. de (juriste ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
De l'action paulienne en droit romain et en droit français
Par Bermond-Lacombe, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
Des droits successoraux 'ab intestat' du conjoint survivant, en droit romain et en droit
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Par Caumont, Joseph (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
Des obligations de l'usufruitier, en droit romain et en droit français
Par Monthieu, Maurice, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
De la distinction des faits juridiques et des faits matériels et de ses applications
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Par Costes, Léon (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De la révocation des donations entre-vifs en droit romain et en droit français
Par Figarol, Dominique, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit
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Par Foignet, René (1864-1927?), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l'exercice par les créanciers des droits et actions du débiteur en droit romain et en droit
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Par Périer, Léon (1858-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De la restitution de la dot
Par Ané, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1882
Étude sur l'adultère au point de vue pénal en droit romain et en droit français
Par Loustaunau, Joseph (18..-....), Deloume, Antonin (juriste ; 1836-1911) – Directeur de thèse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
De la constitution de dot par un ascendant, en droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Histoire des associations, leur régime public, leur personnalité civile, en droit romain et en
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Par Reygasse, J.-B. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Du rôle de la bonne foi dans la possession immobilière en droit romain et en droit français
Par Mazoyer, Jean-Henri (18..-....)
Publié en 1891
Des droits de succession ab intestat et testamentaire de la veuve : en droit romain et en
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Par Teullé, Roger (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Du paiement pour autrui en droit romain et en droit français
Par Double, Alexandre (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Étude sur la nature et les effets de la confusion considérée comme cause d'extinction des
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Par Liesta, Raymond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
Des chemins publics en droit romain
Par Prat de Lestang, Eugène de, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
De la condition en droit romain et en droit français
Par Vieu, Jean, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896)
Publié en 1881
De l'accroissement en matière de legs en droit romain et en droit français
Par Combes, Charles, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
De l'objet des obligations en droit romain et en droit français
Par Abadie, Paul (juriste ; 18..?-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du droit d'alluvion en droit romain et en droit français
Par Ayral, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du transport des créances : en droit romain et en droit français
Par Cros-Mayrevieille, Antonin, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du droit de préférence entre créanciers hypothécaires en droit romain et en droit français
Par Gregory, C, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
De la novation : suivant les principes du droit romain et du droit français
Par Albis de Gissac, Joseph d' (juriste ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1857
De la prescription à l'effet d'acquérir en droit romain et en droit français
Par Dassieu, E. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1858
Des legs relatifs aux créances en droit romain et en droit français
Par Fournes, Louis (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
De l'acquisition des servitudes réelles en droit romain et en droit français
Par Briquet, Maurice (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
De la rétention légale en droit romain et en droit français
Par Gounon-Loubens, Jules de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
Théorie de la simulation dans les actes juridiques en droit romain et en droit français
Par Passama, Albert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
De la forme des testaments en droit romain et en droit français
Par Barrière, Marcel (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1877
