Résultats de recherche
Traité des droits et des obligations des chapitres des eglises cathedrales. Tant pendant que
...
Par Ducassé, François (163X-1706)
Publié en 1706
Charles par la grace de Dieu roy de France, à noz amez &' feaulx les gens tenans nostre court
...
Par Charles IX (roi de France ; 1550-1574), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1568
Factum, pour Messire Michel Tubeuf, conseiller du roy en ses conseils, evêque de Castres,
...
Par Ruet (16..-17..?)
Publié en 1681-1682
Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6 mars 1765, qui condamne une brochure intitulée
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1765
Concilium provinciale Tholosanum, quod illustrissimus et reverendiss. Franciscus de Joyosa
...
Par Eglise catholique, Province Toulouse, Haute-Garonne (1590)
Publié en 1593
Recueil des statuts synodaux du diocèse d'Auch, revus et publiés dans le Synode général tenu à
...
Publié en 1770
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des
...
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié dans le synode général tenu le 25 octobre
...
Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1837
Plaidoirie de M. Charles de Saint-Gresse sur l'action en responsabilité civile intentée contre
...
Par Saint-Gresse, Charles Joseph Gaspard de (1814-1889)
Publié en 1848
Compte rendu au Parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées, au sujet des
...
Par Cantalauze, Michel (Seigneur de Lagarde ; 17..), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1762
Declaration du Roy qui ordonne l'execution de la Constitution de N.S.P. le Pape en forme de
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Arrest du Parlement, du 17. juillet 1752, portant suppression d'une these de théologie dédiée
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Arrest de Parlement de Toulouse. Rendu à la poursuite de monsieur le Procureur General du Roy,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1699
Arrest du parlement de Toulouse, qui enjoint à toutes personnes de quelle condition &' sexe
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1700
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du dix-neuviéme jour du mois de juin 1722. Qui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, portant suppression de plusieurs livres &' cahiers
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1721
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui enjoint aux théologaux de prêcher ou faire
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1728
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui ordonne la saisie &' la suppression d'un decret
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 30 decembre 1716. Qui fait défenses de
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1716
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, donné au mois de Decembre 1718. qui declare y
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1718
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 16 octobre 1756 qui condamne au feu un imprimé,
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1756
Arrest du Parlement, du dix septième avril mil sept cens cinquante-trois, qui condamne à être
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1753
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne la suppression d'un Decret intitulé :
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1719
Arrest de la Cour de Parlement, du 18 juin 1763, qui condamne un écrit intitulé : Lettre
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la cour de parlement, du 9. septembre 1757, qui condamne au feu le livre intitulé R.
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1757
Arrest du Parlement, du 14. avril 1758. Qui condamne au feu une brochure intitulée Lettre de
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1758
Arrest de la cour de Parlement, du 16. juin 1762.
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Arrest de la Cour du Parlement, du premier février 1763, qui ordonne la suppression d'un
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la Cour de Parlement, du troisieme juin 1763, qui supprime un Décret de
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la Cour de Parlement, du 23 février 1765, qui ordonne qu'un imprimé intitulé en
...
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1765
