Résultats de recherche
Des incapacités résultant des condamnations pénales en droit romain et en droit français
Par Marion, Auguste-Louis-Élie-Julien (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1863
De la vente de la chose d'autrui
Par Roussannes, P., Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1863
De 'fundo dotali'
Par Malric, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1866
De la récidive
Par Boubée, Robert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1864
Étude sur les donations entre époux (pendant le mariage)
Par Vigneaux, Rémy (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1866
Du droit de rétention en droit romain et en droit français
Par Pillore, Vital (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1855
De l'action en restitution de la dot : sous la législation romaine
Par Auzolle, Jean-Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
De l'action hypothécaire : droit romain
Par Labroquère, Armand (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1855
De la quotité disponible
Par Bournonville, Félix de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1858
Des caractères généraux des servitudes réelles : droit romain
Par Lartet, Edmond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1858
Des donations entre époux (pendant le mariage) en droit romain et en droit français
Par Malavialle, Gustave (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1861
De la nature et des effets du partage en droit romain, en droit coutumier et dans le code
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Par Lestrade, Alfred (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1861
Droit français : Des partages d'ascendants
Par Chalvet, Paul (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1856
De Collationibus : (droit romain)
Par Robakowski, Pierre (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1858
Du mandat en droit romain et en droit français
Par Chalvet, Étienne (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1862
Des pactes : droit romain
Par Dufaur, Alban (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1856
Du legs et de la vente de la chose d'autrui
Par Bonafos-Lazerme, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1853
Des promesses de contrats
Par Gauzy, Florence, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1853
Du transport-cession des créances &' de ses effets en droit romain et en droit français
Par Saint-Pierre, Ivan de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1861
Du paiement indu en droit romain et en droit français
Par Paget, Joseph (1837-1908), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
De la gestion d'affaires en droit romain et en droit français
Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
Effets juridiques de la protection accordée aux mineurs dans les rapports de la vie civile par
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Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
Le pouvoir municipal dans l'Empire romain, dans l'ancienne France et dans la France moderne
Par Saint-Raymond, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1867
De la garantie contre l'éviction en matière de vente
Par Dugros, Euzèbe (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1870
Essai sur l'adultère en droit romain et en droit français
Par Brousse, Albert, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1869
Dissertation sur les privilèges mobiliers principalement admis en matière commerciale et sur
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Par Testemalle, Louis-Etienne, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1869
De l'origine, de la nature et des sources de l'hypothèque en droit romain
Par Gairal, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1870
Des droits successifs réciproques des enfants et parents naturels
Par Cazaubon, Léonce (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1870
De l'inaliénabilité du fonds dotal en droit romain
Par Bonne, Charles-Marie-Joseph de (18..-....)
Publié en 1870
De probationibus et praesumptionibus en droit romain : écritures signées
Par Frézouls, Ferdinand (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1870
