Résultats de recherche
Les Oeuvres de Me Simon d'Olive Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en la cour de parlement de
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1638
Treze livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et
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Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1617
Moyens d'abus, entreprises et nullitez, du rescrit et bulle du pape Sixte Ve. du nom, en date
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Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1586
Arrest memorable du parlement de Tolose : contenant, une histoire prodigieuse, de nostre
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Par Coras, Jean de (1515-1572), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1565
Decisions notables sur diverses questions du droit, jugees par plusieurs arrests de la Cour de
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633), Cambolas, François de (1593?-16..)
Publié en 1659
Arrests de la cour du Parlement de Toulouse, recuëillis par Feu Me Jean Albert,docteur &'
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Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1731
Les oeuvres de Simon d'Olive sieur du Mesnil, conseiller du Roy en sa cour de parlement de
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Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1660
Decisions notables sur diverses questions du droit, Jugées par plusieurs arrêts du Parlement
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Par Cambolas, Jean de (1565-1633)
Publié en 1735
Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et
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Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1645
Traité des hypothèques. Donné pour supplémént au Stile universel concernant les saisies &'
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Par Soulatges, Jean-Antoine (1700-1784)
Publié en 1761
Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueillis par messire Jean
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Par Vedel, Gabriel de (16..-17..), Catellan, Jean de (1617-1700)
Publié en 1758
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier de France. Prononcé à l'audience présidiale
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Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Arrests remarquables du parlement de Toulouse, qui contiennent beaucoup de décisions nouvelles
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Par Catellan, Jean de (1617-1700), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1723
Observations sur les arrêts remarquables du parlement de Toulouse, recueïllis par Messire Jean
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Par Vedel, Gabriel de (16..-17..)
Publié en 1733
Notables et singulieres questions du droict escrit, decidees et jugees par arrests memorables
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Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1628
Thèse pour le doctorat
Par Vaulx, Palamède de (18..-18..)
Publié en 1842
Recüeil des edits, declarations, arrêts du Conseil &' du parlement de Toulouse, depuis l'année
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Par France, France, Parlement de Toulouse
Publié en 1756
Les us et coutumes de la ville de Toulouse, avec des instructions pour connoître les
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Par Lebrun (ingénieur ; 16..?-175.)
Publié en 1753
Institutions du droit françois. Par M.***, avocat au parlement
Par Duval, Jean (1644-1715)
Publié en 1725
Procès verbal de l'administration municipale de la ville de Toulouse, pour l'année
Publié en 1786
Reponse au memoire publié par messire Guillaume de Juliard prevôt de l'Eglise metropolitaine
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Par Reboulet, Simon (1687-1752), Sabazan, Abbé de (16..-17..)
Publié en 1737
Précis sur soi-montré, pour les sieurs Pelleport &' Beyfete, négocians. Contre le sieur
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Par Loubet (avocat ; 17..-18..?), Souchon (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1789
Suite d’observations. Pour le Sr. Viguier contre le Sr. Chambert.
Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Réponse pour le Sr. Louis Viguier, habitant de la ville de Fanjeaux, pere, &' légitime
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Par Delort, Jean-Marie (Avocat ; 1710-1778), Martin, E. (procureur ; 17..-18..?)
Publié en 1768
Mémoire en réponse pour Dom Joseph Delrue, supérieur général de la congrégation de S.-Maur ;
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Par Lacroix, Pierre-Firmin de (avocat ; 1732-1786), Casseirol, Louis (procureur ; 17..-17..)
Publié en 1765
Mémoire à consulter, consultation, et compte rendu, fait par le sieur L. Gleises, fils cadet,
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Par Gleises, L. (Fils cadet ; 17..-17..?), Roucoules, Pierre B. de (avocat ; 1752-1829)
Publié en 1789
Plaidoyer de M. Vr d'Aiguy, substitut du procureur du roi de Niort, : prononcé devant la
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Par Aiguy, Louis-Victor d' (17..?-18..)
Publié en 1838
L'usure expliquée et condamnée par l'Ecriture, par la tradition et par le droit naturel.
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Par Carpuac, Bernardin (17..-17..)
Publié en 1782
Traité des elections d'heritier contractuelles et testamentaires, par Monsieur Vulson,
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Par Vulson (conseiller au parlement de Grenoble)
Publié en 1753
