Résultats de recherche
Eclaircissement nouveau, sur le prét et les interéts. Seconde édition
Par Du Puy, Bernard (16..-17..?)
Publié en 1687
Recueil de reglemens pour la seneschaussee et siege presidial de Toulouse
Publié en 1682
Lettre contenant l'exposition et refutation des erreurs remarquées au Traité des droits
...
Publié en 1681
Traitté des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur
...
Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Histoire du droit canonique avec l'explication des lieux qui ont donné le nom aux Conciles, ou
...
Par Doujat, Jean (1609-1688)
Publié en 1680
Traité des droits seigneuriaux, avec les nouvelles decisions des principales questions sur les
...
Par Géraud, Jean (16..-17..?)
Publié en 1680
Statuts des maistres chandeliers de la ville &' cité de Tolose. Avec un arrest de la Cour de
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1669
Jus sacrum ecclesiae Tolosanae. Nunc primum in unum congestum &' à quam plurimis, quibus antea
...
Publié en 1669
Eminentissimi cardinalis Francisci a Joyosa, archiepiscopi tolosani. Decreta ad Fori
...
Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1665
Recueil des questions de jurisprudence, proposées par M. d'Aguesseau, chancellier de France a
...
Par Aguesseau, Henri-François d' (1668-1751), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Les Politiques de Vincent Cabot tolosain.
Par Cabot, Vincent (1560?-1620)
Publié en 1630
Actions forenses de Maistre Simon d'Olive du Mesnil, conseiller du Roy, et son premier advocat
...
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1626
Recueil de diverses ordonnances de monseigneur l'illustrissime et reverendissime cardinal de
...
Par Joyeuse, François de (1562-1615)
Publié en 1614
Histoire tragique et arrests de la cour de parlement de Tholose, contre Pierre Arrias Burdeus
...
Par Segla, Guillaume de (1580?-1640), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613
Plaidoyez de me Jacques de Puymisson, advocat au Parlement de Tolose.
Par Puymisson, Jacques de (1570-16..)
Publié en 1612
Recueil de quelques plaidoyez notables faicts par feu M. P. de Beloy conseiller &' advocat
...
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1613-----
Arrets de la Cour de Parlemant de Tolose. Prononcés an robe rouge. Par Messire Antoene de
...
Par Lestang, Antoine de (1541-1617)
Publié en 1612
Arrests de la cour du parlement de Toulouse, recueillis par feu Me Jean Albert, docteur &'
...
Par Albert, Jean (1609-168. ?)
Publié en 1686
Questions notables du droit ; decidées par divers arrests de la Cour de parlement de Toulouse.
...
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1682
Arrests notables du parlement de Toulouse, donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles,
...
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)
Publié en 1682
Abrégé du Recueil des arrests notables de la Cour de Parlement de Tolose, fait par Maistre
...
Par Maynard, Géraud de (1537-1607)
Publié en 1666
Recueil des titres et arrests du conseil privé du Roy, concernans le privilège de la ville &'
...
Publié en 1663
Les Questions notables du droict, de Me Simon d'Olive, Sieur du Mesnil, conseiller du Roy en
...
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1655
Questions notables du droit, decidées par divers arrests de la cour de Parlement de Tolose. Et
...
Par Olive Du Mesnil, Simon d' (1584-1647)
Publié en 1646
Le Parfait praticien françois, divisé en trois parties. En la I. il enseigne aux praticiens la
...
Par Cayron, Gabriel (1571-1650)
Publié en 1655
Recueil des Edits, déclarations, arrests du Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse
Par France, Parlement de Paris, France, Parlement de Toulouse
Publié en 1715
Discours politiques de l'establissement et conservation des loix &' de la justice. Contre les
...
Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Arrests notables du parlement de Tolose. Donnez &' prononcez sur diverses matieres, civiles,
...
Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627), France, Parlement de Toulouse
Publié en 1617
Observations des coustumes de Tholose, conferees au droict romain, &' coustumier de France par
...
Par François, François (15..-16..)
Publié en 1615
Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.
Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)
Publié en 1640
