Résultats de recherche
Rentrée du tribunal de première instance de Toulouse, 1845.
Par Delquié, Auguste (1795-1858)
Publié en 1845
Supplément au traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour
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Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1824
Essai sur la propriété littéraire, par M. Florentin Ducos, avocat
Par Ducos, Florentin (1789-1873)
Publié en 1825
Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la cour royale de Toulouse au nom de la commission
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Par Caze, Adolphe (17..-18..)
Publié en 1845
Mémoire
Par Saint Blancard de Saint-Victor (Timoléon de ; 18..-18..)
Publié en 1839
Thèse pour le doctorat,
Par Tournamille, Henri (18..-18..)
Publié en 1843
Thèse pour le doctorat,... : soutenue par M. Pont (Paul-Jean) le 29 décembre 1845
Par Pont, Paul-Jean
Publié en 1845
Des statuts : Thèse pour le doctorat présentée à la faculté de droit de Toulouse
Par Delpech, J. Henri (18..-18..)
Publié en 1846
Thèse pour le doctorat de droit
Par Dulamon, Michel-Armand (Avocat ; 18..-18..)
Publié en 1846
Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence...,
Par Céren, Marcel (1818-1882)
Publié en 1842
Acte public pour le doctorat,
Par Carbonell, Joseph (18..-18..)
Publié en 1843
Thèse publique pour le doctorat
Par Penavayre, Eugène (18..-18..)
Publié en 1841
Acte public pour le doctorat,
Par Carbonell, Joseph
Publié en 1843
École auxiliaire de droit fondée par M. Alexis Bergounioux... : avec le concours de plusieurs
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Publié en 1830
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année bissextile 1812, dédié à la cour.
Publié en 1812
Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année sextile 1814, dédié à la cour.
Publié en 1814
Des mariages clandestinement, et irreverrement contractes par les enfans de famille, au deceu,
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Par Coras, Jean de (1515-1572)
Publié en 1557
Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour royale, agissant en qualité de syndic des pariers
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Par Mazoyer, Henri (17..-18..), Astre (Avoué ; 17..-18..)
Publié en 1833
Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1835
Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre
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Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (avoué ; 1794-1858)
Publié en 1834
Du respect des Romains pour le droit de propriété
Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Des élections romaines dans les conjonctures difficiles, des conséquences des mauvaises
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1849
Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la Cour royale de Toulouse devant la Cour royale
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..), France, Cour d'appel Agen
Publié en 1844
Observations pour le sieur Cassaing, négociant, domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la
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Par Desclaux (17..?-18..)
Publié en 1841
Réponse à l'auteur de la délibération de messieurs les clercs du palais au sujet de l'élection
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Publié en 17
Projet d'assurances réciproques pour les maisons, contre l'incendie. Par Pierre-Bernard
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Par Barrau, Pierre-Bernard (1767-1843)
Publié en 1803
Société d'assurances reciproques contre l'incendie, pour les maisons de la ville et des
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Par Société d'assurances réciproques contre l'incendie Toulouse
Publié en 1805
Rapport lu à l'assemblée générale de la société d'assurances réciproques contre la grêle, le
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Par Société d'assurances réciproques pour les récoltes en grains et en vins contre la grêle Toulouse
Publié en 1805
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
