Résultats de recherche
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Résumé des débats de la cour d'assises du département de la Haute-Garonne, dans la cause de
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Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1817
[Notes manuscrites de Fernand Pifteau sur le grand bailliage de Toulouse]
Par Pifteau, Fernand (1865-1942)
Publié en 18-19XX
Moyens de nullité et d'abus pour messire Louis de la Valette archevesque de Tolose. Contre la
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
De recta juris docendi ratione, deque antecessorum delectu. Ad amplissimum senatum Tolosanum.
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1619
Acte public pour le doctorat...
Par Manau, Jean-Pierre (1822-1908)
Publié en 1845
Supplications adressées au roi, par la noblesse de Toulouse.
Publié en 1788
Précis pour le citoyen Guillaume Tremoulet, négociant, habitant de Toulouse ; contre Jeanne
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Par Bergès, Jean-Joseph (avocat ; 17..-18..?)
Publié en 1798-1799
Déclaration et manifeste de maistre Guillaume Maran docteur regent &' doyen des facultez des
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Par Maran, Guillaume (1549-1621)
Publié en 1621
Explication de l'ordonnance de Louis XV du mois d'août 1735 concernant les testamens. Par Me.
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Par Aymar, Jean-Pierre-René (16..-17..)
Publié en 1751
Suite de mémoire pour le citoyen Jérome Boussac, habitant de Toulouse ; contre Antoinette
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Publié en 1794-1795
Réflexions sur la question d'état, pour Antoinette chardot. Contre Jérome Boussac.
Publié en 1794-1795
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Flottes, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1820
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Flottes, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1821
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Barrué, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1821
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Barrué, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1822
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Barrué, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1822
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Barrué, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1823
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Flottes, Auguste (avocat ; 17..-18..)
Publié en 1823
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1824
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1824
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1825
Journal des arrêts de la cour royale de Toulouse. Contenant, dans une I.re partie, les arrêts
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Par Romiguières, Jean-Dominique (avocat ; 1775-1847)
Publié en 1825
Au roi. Sire, les officiers de vôtre parlement de Toulouse...
Publié en 1695
A monsieur l'avocat Furgole, aspirant à l'Académie.
Publié en 1754-1761
Arrest de la cour de Parlement, du vingtième juillet mil sept cens trente-six qui ordonne, I°
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1754
Arrest de la cour de Parlement, qui ordonne lexécution de l'arrêt de ladite cour, du 3 février
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1736
Tableau alphabétique des droits et émolumens fixés par le règlement du 16 février 1807 ; suivi
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Publié en 1808
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse, du 3 août 1763 ; qui fixe le prix de
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Par Toulouse
Publié en 1763
Sentence de messieurs les capitouls de Toulouse du 4 juin 1768, qui condamne Pierre Daydé,
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Par Toulouse
Publié en 1768
