Résultats de recherche
De la 'cessio in jure' et de la 'vente' de l'hérédité : en droit romain
Par Bezard-Falgas, Joseph (1866-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
Des impenses sur la dot : droit romain
Par Boyer, Louis (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la constitution de dot par un ascendant, en droit romain et en droit français
Par Favenc, Bernard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Histoire des associations, leur régime public, leur personnalité civile, en droit romain et en
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Par Reygasse, J.-B. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Du terme dans les stipulations et dans les legs, en droit romain
Par Gautié, Jean-François (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la division des biens en meubles et immeubles : droit romain
Par Cézar-Bru, Charles (juriste ; 1865-1948), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
De la 'Bonorum venditio' : droit romain
Par Fourcade, Albert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1890
Du rôle de la bonne foi dans la possession immobilière en droit romain et en droit français
Par Mazoyer, Jean-Henri (18..-....)
Publié en 1891
Des droits de succession ab intestat et testamentaire de la veuve : en droit romain et en
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Par Teullé, Roger (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Du paiement pour autrui en droit romain et en droit français
Par Double, Alexandre (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Étude sur la nature et les effets de la confusion considérée comme cause d'extinction des
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Par Liesta, Raymond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
Des chemins publics en droit romain
Par Prat de Lestang, Eugène de, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
De l'interdit 'unde vi' en droit romain
Par Rodière, Alphonse, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
De l'accroissement en matière de legs en droit romain et en droit français
Par Combes, Charles, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1881
Du droit d'alluvion en droit romain et en droit français
Par Ayral, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Des cours d'eau privés : en droit romain
Par Bas de Cesso, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du transport des créances : en droit romain et en droit français
Par Cros-Mayrevieille, Antonin, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Du droit de préférence entre créanciers hypothécaires en droit romain et en droit français
Par Gregory, C, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
Étude comparée de la dot profectice et de la donation propter nuptias : droit romain
Par Deniau, Pierre (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
Des droits de succession de l'époux survivant en droit romain et en droit français : thèse
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Par Duport, Adolphe (1862-1890)
Publié en 1886
Des restrictions apportées au droit de tester par la législation postérieure à la loi des XII
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Par Aldebert, Ariste, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
Des retentiones ex dote : droit romain
Par Lagarrigue, Antoine de (18..-18..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1891
De la restitution de la dot en droit romain et de la séparation de biens judiciaire en droit
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Par Magnes, Gabriel (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Du contrat de société : droit romain
Par Albénas, Albert d' (avocat), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
Principes généraux sur la dot : en droit romain
Par Estivals, Antoine Victor, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
De la séparation des patrimoines : droit français
Par Mage, Émile (avocat), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1854
Du principe de la non-rétroactivité des lois : son influence sur la prescription
Par Lacroix, Alphonse de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1875
De la procuratio in rem suam appliquée à la cession des créances : droit romain
Par Martel, Ch. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1878
Du louage d'ouvrage ou d'industrie en droit romain
Par Boyer, Paul (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1879
Théorie de l'adition d'hérédité en droit romain
Par Bardies, Louis de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1880
