Résultats de recherche
Des substitutions fidéicommissaires prohibées par l'article 896 du code civil : étude précédée
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Par Vignerte, Théobald (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1871
Du pacte commissoire en droit romain
Par Campistron, Louis (1848-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
De la séparation des patrimoines en droit romain &' en droit français
Par Prouho, Bernard (1847-1895), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
De l'action paulienne en droit romain et en droit français
Par Bermond-Lacombe, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
De la tradition en droit romain
Par Puget, Léon (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
Des actions possessoires
Par Dubuc, Prudence (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
De la solidarité en droit romain et en droit français
Par Cuniac, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1872
Des donations entre époux, en droit romain
Par Courrèges, Tony de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
Du colonage partiaire en droit romain et en droit français
Par Cammas, Paul, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
Des droits successoraux 'ab intestat' du conjoint survivant, en droit romain et en droit
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Par Caumont, Joseph (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
Des obligations de l'usufruitier, en droit romain et en droit français
Par Monthieu, Maurice, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1883
Du mandat en droit romain et en droit civil français
Par Barthélemy, Louis-Eugène (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1886
Du prêt d'argent avec stipulation d'intérêt en droit romain
Par Guilhem, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
Des fidéicommis d'hérédité en droit romain
Par Thoulouse, Émile (18..-....), Université de Toulouse (1896-1968) – Organisme de soutenance
Publié en 1886
De la distinction des faits juridiques et des faits matériels et de ses applications
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Par Costes, Léon (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De la révocation des donations entre-vifs en droit romain et en droit français
Par Figarol, Dominique, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
Des gains conventionnels de survie entre époux en droit romain, dans notre ancien droit
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Par Foignet, René (1864-1927?), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l'exercice par les créanciers des droits et actions du débiteur en droit romain et en droit
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Par Périer, Léon (1858-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1884
De l'enfant né du concubinat : droit romain
Par Despiau, H. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
De la représentation des personnes capables en matière extra-judiciaire : droit romain
Par Babuel-Peyrissac, Paul (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
Du dépôt en droit romain, du dépôt général et du dépôt d'hôtellerie dans l'ancien
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Par Amilhau, Alexandre, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
De la 'Bonorum venditio' et de ses rapports avec quelques autres voies d'exécution : droit
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Par Rous, Jean, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1885
De la restitution de la dot
Par Ané, Edmond, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1882
Notion et rôle de la cause dans le transfert conventionnel de la propriété
Par Bergis, Gustave (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1886
Du contrat de gage : droit romain
Par Bonnafy, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l'obligation contractée pour autrui : ses effets dans le mandat, la tutelle et la gestion
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Par Marchal, Auguste (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1886
Edit du Roy. Louis par la grace de Dieu, Roy de France et de Navarre : A tous presens &'
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Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1713
De l'exposition des filiifamilias et des filiaefamilias en droit romain
Par Sabadie, B.-V. Prudence, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1888
De la prohibition testamentaire d'aliéner extra familiam : droit romain
Par Bressolles, Paul (1861-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1887
De l''in diem addictio' (Digeste, lib. XVIII, tit. II) : droit romain
Par Ricard, Marie-Laurent-Joseph-Alcide-Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance
Publié en 1889
