Résultats de recherche
Edict du roy sur la grace et pardon qu'il a pleu à sa Majesté donner tant au duc de Rohan &'
...
Par Louis XIII (roi de France ; 1601-1643)
Publié en 1629
Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
Arrest de la souveraine cour de Parlement , du huitième mars mil sept cens quarante-neuf, qui
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1749
Adresse des catholiques de Nîmes, à leurs représentans.
Publié en 1790
Copie de l'adresse des parens des prisonniers, à l'armée bordelaise, &' autres pieces
Publié en 1790
Copie de la lettre écrite à la municipalité de Toulouse, par M. Courpon, major-général,
...
Par Courpon (17..-18..)
Publié en 1790-----
Copie de la lettre écrite à Messieurs les officiers municipaux de Montauban, par les maire &'
...
Publié en 1790
Arrest de la Cour du Parlement de Toulouse qui fait deffenses aux juges et consuls du ressort
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de parlement de Toulouse, qui ordonne que les sujets du Roy, tant de la
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1686
Declaration du Roy, portant defenses à toutes personnes d'aller s'establir dans la Principauté
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1697
Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que dans trois mois, les conseillers de la R.P.R. se
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
Arrest du Conseil d'Estat, sur l'execution de celuy du Parlement de Toulouse du 29. decembre
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1682
Declaration du Roy : concernant les legs des religionnaires du ressort du Parlement de
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Contre les ministres et anciens du constitutoire
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Contre les habitans de la religion pretenduë
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1682
Arrest de reglement de Parlement de Tolose consernant les ministres &' pedagogues de la R.P.R.
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1680
Arrest du Parlement de Toulouse, sur requisitions verballes de monsieur le Procureur General
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1698
Arrest du Conseil d'Estat. portant suppression du college ou academie de Puylaurens : avec
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1685
Causes et précis des troubles, des crimes, des désordres dans le département du Gard et dans
...
Par Lauze de Peret, Pierre Joseph (17..-18..)
Publié en 1819
Eclaircissemens historiques en réponse aux calomnies dont les protestans du Gard sont l'objet
...
Par Lauze de Peret, Pierre Joseph (17..-18..)
Publié en 1818
Recit veritable de la prise faicte par monseigneur le Prince de la ville de Realmont.
Publié en 1628
Deditio Realmontii.
Par Solargues, Michel de (15..-16..)
Publié en 1628
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 20. février 1720. Qui ordonne que tous les
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10 avril 1720. Qui ordonne que les amendes
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1720
La prinse et rebellion de Nerac, et la surprinse de Caumont par la trahison des rebelles, qui
...
Publié en 1621
La reduction de la ville de S. Jean d'Angely à l'obei͏ssance du Roy, le 25. juin 1621. Avec la
...
Publié en 1621
Histoire des Camisards, ou l'on voit par quelles fausses maximes de politique, et de religion,
...
Publié en 1744
Lettre du Roy a sa cour de parlement de Tolose, sur la conversion de monsieur Desdiguieres
...
Par Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), France
Publié en 1622
Advis au Roy sur le traicté general recerché [sic] par les religionnaires de France.
Par J.B.A;D., Louis XIII (roi de France ; 1601-1643) – Contrefacteur, faussaire
Publié en 1622
