Résultats de recherche
Interrogatoire prêté par M.r F.-B. Boyer-Fonfrède, ci-devant président et colonel des
...
Publié en 1815
Apologie des constitutions de la Congrégation de St Maur, par M. de Lacroix, avocat au
...
Par Lacroix (doctrinaire ; 17..-1786?)
Publié en 1766
Observations chronologiques sur la navigation à Toulouse. Pour MM les actionnaires du moulin
...
Publié en 1780
Supplément au Mémoire sur le projet de destruction du moulin du Château narbonnais
Publié en 1783
Mémoire pour les citoyens, propriétaires des moulins du Château &' du Bazacle, de la commune
...
Par Dufaur (syndic du Bazacle ; 17..-18..), Chirac (syndic-régent du Château ; 17..-18..)
Publié en 1800
A juger pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue-D'Ausas et Purpan, syndics définitifs de la
...
Publié en 1832
Précis pour les sieurs Roussille et Louis Authier, syndics définitifs de la faillite de J.h
...
Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1827
Philippi Berterii, in Regis consistorio consiliarii, et in Senatu Tolosano praesidis, Pithanôn
...
Par Bertier, Philippe de (15..-1618)
Publié en 1608
La première audience du grand bailliage de Toulouse. Tenue le 3e juin 1788
Publié en 1788
Billet d'invitation pour l'enterrement du grand bailliage
Publié en 1788
Observations de M. Boniface-Charles-Joseph de Castellane, sur le libelle intitulé, Mémoire
...
Par Castellane, Boniface-Charles-Joseph de (17..-18..)
Publié en 1809
Par leurs excellences messeigneurs les ministres de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les
...
Par Berdoulat (17--18..)
Publié en 1829
Extrait des registres des délibérations du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Délibération prise par l'ordre des avocats du parlement de Toulouse.
Par Ordre des avocats au Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Déclarations et protestations du parquet du parlement de Toulouse, à raison de l'envoi dans
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du parlement de Toulouse, au roi, au sujet de M. de Catellan, avocat général; du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Très-humbles et très-respectueuses représentations que font au roi les Capitouls, gouverneurs
...
Par Toulouse
Publié en 17
La Naissance, la vie et la mort du grand bailliage de Toulouse; poème en deux chants.
Publié en 1788
A MM. les Officiers du grand bailliage de Toulouse. Sur l'air : à la façon de Barbari mon
...
Publié en 1788
Les Doléances du bailliage. Sur l'air : Eh! quoi tout sommeille.
Publié en 1788
Premier dialoque entre Dom Bernard de Plume-Plates &' Bonaventure de Sauto-la-Piote, sur les
...
Publié en 1788
Requête en plainte et en enquis. A messieurs les Capitouls de la ville de Toulouse.
Publié en 1788
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse du 23 août 1763, sur les porteurs de chaises
Par Toulouse
Publié en 1763
Ordonnance de messieurs les capitouls de Toulouse du 30 janvier 1767, qui enjoint aux porteurs
...
Par Toulouse
Publié en 1767
Requête en plainte du nommé Plume-Pattes, aux Capitouls de Toulouse; avec la lettre de M.
...
Publié en 1788
