Résultats de recherche
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait deffenses à tous juges, baillifs,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1717
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse qui ordonne la saisie &' la suppression d'un decret
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrest des juges en dernier ressort de la table de marbre du palais de Toulouse, portant
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1718
Arrêtés faits par messieurs les commissaires nommés par M.e Jean-Jacques Desclaux, roi de
...
Par Bazoche du parlement de Toulouse
Publié en 1775
Discours prononcé à la rentrée de la cour d'appel séans à Toulouse, le 2 novembre 1809, par M.
...
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1809
Eloge de Laviguerie : prononcé par M. Aug. Albert à l'ouverture des conférences pour l'année
...
Par Albert, Auguste (1819-1905)
Publié en 1844
Notice historique sur M. de Laviguerie, jurisconsulte, ancien bâtonnier et doyen de l'ordre
...
Par Tajan, Bernard-Antoine (1775-1845)
Publié en 1830
Tarif des droits de la commutation, a prendre par permission du Roy dans la ville de Toulouse,
...
Publié en 17XX-1789
Arrest de la cour de Parlement, du 7 mai 1766, en interprétation de quelques articles des
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1766
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de Toulouse.
Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Observations sur l'état, l'administration &' le pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse
...
Par Lartigue (Juge-Mage)
Publié en 1777
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville
...
Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1778
Projet communiqué par MM. les capitouls, sur les moyens d'assurer les subsistances dans la
...
Par Micheldieulafoy (greffier) – Rédacteur, rapporteur, Toulouse
Publié en 1789
Manuel des propriétaires riverains : dans lequel se trouvent traités: les lacs et étangs. -
...
Par Decamps, Guillaume (18..-....)
Publié en 1835
Arrest de reglement de la Cour de Parlement de Toulouse, qui enjoint aux consuls des villes,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1722
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui ordonne que les decrets expediez d'authorité
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1716
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fait défenses aux maires &' consuls du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1725
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, qui fixe l'ordre qui doit être observé dans les
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1732
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 14. août 1738. Portant reglement pour les
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
De par le Roi. Ordonnance du 26 mars 1734. Portant que dans toutes les villes et communautez
...
Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1734
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse. Du 9 mai 1738. qui en renouvellant les anciens
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 18. février 1739. portant reglement pour la
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1739
S'ensuivent les statuts et ordonnances du moulin du Bazacle corrigées nouvelement en l'an mil
...
Publié en 1728
Requete remonstrative. A vous monsieur le sénéchal de Toulouse, votre lieutenant &' cour.
...
Par Berdoulat, Jean-Guillaume (17..-17..?)
Publié en 1763
Mémoire pour les syndic, consuls &' communauté de Vieille-Toulouse, intimés, &' appellans de
...
Par Bragouse, Claude-Castor (17..-17..?), Bancal (procureur)
Publié en 1778
Instruction pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse, intimé. Contre
...
Par Valingford, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1760
Réponse pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse. Contre noble
...
Par Valingford, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 17
Observations pour messire Arthur-Richard de Dillon, archevêque de Toulouse. Contre noble
...
Par Valingfort, Richard de (avocat), Sabatier, Jean-Joseph (17..-17..?)
Publié en 1759
