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Résultats 211 - 240 sur 264 resultats
pour Siècle:19èmeX , Sujet:Droit privéXRéinitialiser
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De la restitution de la dot : droit romain

Par Rigaud, Henri de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1874

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Étude sur le juste titre en droit romain et en droit français

Par Lamieussens, Joseph (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1874

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Étude sur les donations entre époux en droit romain et en droit français

Par Fermaud, Eugène (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1874

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Étude sur la cession des créances en droit romain et en droit coutumier et sur les titres au ...

Par Correch, Albert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1873

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De l'échange : en droit romain

Par Barberet, L. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1873

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Des cours d'eau privés : en droit romain

Par Pène, Jules-Auguste (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1875

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Des fidéicommis : droit romain

Par Labarthe, Auguste (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1875

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De la compensation en droit romain et en droit français

Par Ravel, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1876

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Du droit de tester de la légitime &' de la réserve

Par Moulonguet, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1877

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Du dépôt : en droit romain

Par Pages de Beaufort, Charles (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1877

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De la fidejussion : droit romain

Par Azais, Roger, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1876

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De l'objet de l'hypothèque et spécialement du pignus nominis et du pignus pignoris : en droit ...

Par Cabantous, G. (juriste ; 18..-19..?), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1880

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Des pécules en droit romain

Par Chassignet, Hippolyte, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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De la Dation en paiement en droit romain

Par Combes, Maurice de (18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1892

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De la filiation naturelle étudiée dans ses sources et ses moyens de preuves : en droit romain

Par Coulomb, Georges, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1880

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Des injures en droit romain

Par Cumenge, Germain (1856-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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De l'Influence de la convention sur le transport du droit de propriété, en droit romain et en ...

Par Daguilhon-Pujol, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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De la recherche de la paternité hors mariage : en droit romain et en droit français

Par Daste, Eugène, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1873

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De la compensation en droit romain et en droit français

Par Galli, Albert, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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Du fait de l'acquisition de l'hérédité civile et prétorienne chez les Romains

Par Gervais, Joseph, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1880

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Du droit de suite par hypothèque : en droit romain et en droit français

Par Mérignhac, Alexandre (juriste ; 1857-1927), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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De l'envoi en possession et de la vente des biens des débiteurs : en droit romain

Par Mougenc de Saint-Avid, Antoine-Camille, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1880

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De la restitution in integrum : droit romain

Par Rouquerol, Jean (docteur en droit ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1873

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Du prêt à intérêt

Par Sentex, Clément, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1877

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Restrictions du droit de tester : en droit romain

Par Testa, Alfred de (1843-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1872

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Des Promesses de vente

Par Vallat, Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1873

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De l'action 'communi dividundo', en droit romain

Par Ayguesplas, Jules (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Éditeur scientifique

Publié en 1890

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Effets du privilège et de l'hypothèque

Par Rozy, Henri (1829-1882), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1851

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Du mandat en droit romain et en droit français

Par Taillefer, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1877

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De la séparation des patrimoines : en droit romain et en droit français

Par Barthés, Philibert (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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