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pour Siècle:19èmeX , Sujet:DroitXRéinitialiser
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Rapport sur le dernier concours de doctorat et des élèves de troisième année, fait, au nom de ...

Par Faculté de droit Toulouse ; 1805-1896

Publié en 1845

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Rentrée du tribunal de première instance de Toulouse, 1845.

Par Delquié, Auguste (1795-1858)

Publié en 1845

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Supplément au traité élémentaire des successions ab intestat, par M. Malpel, avocat à la cour ...

Par Malpel, François (1765-1849)

Publié en 1824

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Essai sur la propriété littéraire, par M. Florentin Ducos, avocat

Par Ducos, Florentin (1789-1873)

Publié en 1825

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Rapport présenté par M. Caze, conseiller a la cour royale de Toulouse au nom de la commission ...

Par Caze, Adolphe (17..-18..)

Publié en 1845

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Thèse pour le doctorat,

Par Tournamille, Henri (18..-18..)

Publié en 1843

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Thèse pour le doctorat,... : soutenue par M. Pont (Paul-Jean) le 29 décembre 1845

Par Pont, Paul-Jean

Publié en 1845

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Des statuts : Thèse pour le doctorat présentée à la faculté de droit de Toulouse

Par Delpech, J. Henri (18..-18..)

Publié en 1846

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Thèse pour le doctorat de droit

Par Dulamon, Michel-Armand (Avocat ; 18..-18..)

Publié en 1846

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Faculté de droit de Toulouse. Acte public pour la licence...,

Par Céren, Marcel (1818-1882)

Publié en 1842

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Thèse pour le doctorat...

Par Bourson, Julien

Publié en 1845

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Acte public pour le doctorat,

Par Carbonell, Joseph (18..-18..)

Publié en 1843

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Thèse publique pour le doctorat

Par Penavayre, Eugène (18..-18..)

Publié en 1841

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Acte public pour le doctorat,

Par Carbonell, Joseph

Publié en 1843

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Statuts synodaux du diocèse de Toulouse : publié dans le synode général tenu le 25 octobre ...

Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)

Publié en 1837

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Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année bissextile 1812, dédié à la cour.

Publié en 1812

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Almanach de la cour impériale de Toulouse, pour l'année sextile 1814, dédié à la cour.

Publié en 1814

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Mémoire pour M.e Deprats, avocat à la cour royale, agissant en qualité de syndic des pariers ...

Par Mazoyer, Henri (17..-18..), Astre (Avoué ; 17..-18..)

Publié en 1833

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Courtes observations pour le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre M. le ...

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (1794-1858)

Publié en 1835

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Mémoire contenant réponse pour M. le préfet de la Haute-Garonne représentant l'Etat ; contre ...

Par Ressigeac, Antoine-Rose-Dagobert (1793-1872), Féral, Philippe (avoué ; 1794-1858)

Publié en 1834

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Du respect des Romains pour le droit de propriété

Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)

Publié en 1849

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Plaidoyer prononcé par Me Cazeneuve, avocat à la Cour royale de Toulouse devant la Cour royale ...

Par Cazeneuve, Jean-Michel (avocat ; 17..-18..), France, Cour d'appel Agen

Publié en 1844

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Affaire Cécile. Viol et assassinat d'une jeune fille de 14 ans et demi.

Publié en 1847

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Cécile, ou la Vierge martyre

Par Micouleau, J (18..?-18..)

Publié en 1847

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Histoire du procès du frère Léotade, : d'après la procédure authentique et les débats publics, ...

Par Amilhau, A. (18..?-18..), Léotade (frère des écoles chrétiennes ; 1812-1850)

Publié en 1850

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Observations pour le sieur Cassaing, négociant, domicilié à Toulouse, contre M. le maire de la ...

Par Desclaux (17..?-18..)

Publié en 1841

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Notes en réponse à celles de M. Cassaing pour M. le maire de Toulouse

Par Gasc, Jean (1794-1875)

Publié en 1841

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Discours prononcé en séance publique, spécialement consacré à Mrs les étudians en droit, dans ...

Par Cizos-Duplessis, François (1755-1828?)

Publié en 1817

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Thèse de procédure civile et d'instruction criminelle... pour le concours ouvert devant la ...

Par Rigal, Félix (avocat ; 17..?-18..)

Publié en 1822

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Faculté de droit de l'Université de Paris. Limitation légale de la durée du travail en ...

Par Sarraute, Joseph (18..-19..)

Publié en 1899

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