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Résultats 181 - 210 sur 264 resultats
pour Siècle:19èmeX , Sujet:Droit privéXRéinitialiser
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Des retentiones ex dote : droit romain

Par Lagarrigue, Antoine de (18..-18..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1891

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De la restitution de la dot en droit romain et de la séparation de biens judiciaire en droit ...

Par Magnes, Gabriel (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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Du contrat de société : droit romain

Par Albénas, Albert d' (avocat), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1854

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Principes généraux sur la dot : en droit romain

Par Estivals, Antoine Victor, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1854

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De la séparation des patrimoines : droit français

Par Mage, Émile (avocat), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1854

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Du principe de la non-rétroactivité des lois : son influence sur la prescription

Par Lacroix, Alphonse de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1875

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De la procuratio in rem suam appliquée à la cession des créances : droit romain

Par Martel, Ch. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1878

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Du louage d'ouvrage ou d'industrie en droit romain

Par Boyer, Paul (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1879

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Théorie de l'adition d'hérédité en droit romain

Par Bardies, Louis de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1880

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De la prescription à l'effet d'acquérir en droit romain et en droit français

Par Dassieu, E. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1858

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Du divorce en droit romain et dans l'ancien droit

Par Ferran, Joachim (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1881

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Des legs relatifs aux créances en droit romain et en droit français

Par Fournes, Louis (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1877

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De la rétention légale en droit romain et en droit français

Par Gounon-Loubens, Jules de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1877

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Étude sur les intérêts conventionnels en droit romain

Par Laumond-Peyronnet, M. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1877

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Des substitutions fidéicommissaires en droit romain et dans notre ancien droit

Par Maribail, Henri de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1881

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Extinction des privilèges et hypothèques en droit romain et en droit français et ...

Par Roques, Lucien (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1877

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De la condition suspensive

Par Pusset, Pierre-Joseph-Léon (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1870

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Du contrat de louage : en droit romain

Par Filhouze, Charles (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1870

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De la substitution pupillaire : en droit romain

Par Faure de la Ferrière (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1873

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De l'adoption : en droit romain et en droit français

Par Llanas, Isidore (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1873

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Rapports de voisinage : en droit romain

Par Carrieu, Jean (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1873

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Du paiement en droit romain et en droit français considéré comme mode d'extinction d'une ...

Par Galonié de Miremont, F. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1872

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Des legs particuliers en droit romain et en droit français

Par Saint-Laurens, Raymond (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1872

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Du mandat en droit romain et en droit français

Par Bonhomme, Édouard (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1872

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Des fidéicommis en droit romain : et des substitutions fidéicommissaires en droit français

Par Siret, Paul-Félix-Auguste-Antonin (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1860

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Du prêt à la grosse

Par Roux, Jean-Marie (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1862

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De la société en commandite par actions et de la société à responsabilité limitée

Par Prestat, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1864

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De la substitution vulgaire en droit romain et en droit français

Par Subra, Félix (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1870

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De la querela inofficiosi testamenti en droit romain

Par Fondi de Niort (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1874

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Des stipulations faites en vue de la mort en droit romain

Par Caizergues, Henri (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1874

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