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Résultats 91 - 120 sur 264 resultats
pour Siècle:19èmeX , Sujet:Droit privéXRéinitialiser
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Qui potiores in pignore en droit romain

Par Ségur, Émile (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1876

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Des différences entre les legs &' les obligations à terme ou sous condition en droit romain

Par Malla, Jean D. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1876

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Des effets de l'obligation solidaire

Par Gary, Ferdinand, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1884

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Des donations entre époux en droit romain

Par Pélissié de Castro, Gabriel, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1884

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De l'in jure cessio d'une hérédité, de la vente d'hérédité : droit romain

Par Rouquayrol, A. (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1884

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De l'action en partage d'hérédité : droit romain

Par Bourier, Maurice, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1883

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Étude sur la bonorum venditio en droit romain

Par Bonnans, Georges (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1884

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Principes généraux du droit romain sur la possession

Par Huc, Théophile (juriste ; 1829-1906), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1853

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Aperçu du système hypothécaire : Droit romain

Par Lahont, Hippolyte, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1853

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De l'erreur et de ses effets dans les contrats et quelques autres rapports juridiques

Par Vézinhet, Auguste (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1875

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De la vente de la chose d'autrui

Par Roussannes, P., Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1863

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De 'fundo dotali'

Par Malric, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1866

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Étude sur les donations entre époux (pendant le mariage)

Par Vigneaux, Rémy (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1866

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Du droit de rétention en droit romain et en droit français

Par Pillore, Vital (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1855

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De l'action en restitution de la dot : sous la législation romaine

Par Auzolle, Jean-Louis, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1854

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De l'action hypothécaire : droit romain

Par Labroquère, Armand (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1855

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De la quotité disponible

Par Bournonville, Félix de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1858

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Des donations entre époux (pendant le mariage) en droit romain et en droit français

Par Malavialle, Gustave (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1861

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De la nature et des effets du partage en droit romain, en droit coutumier et dans le code ...

Par Lestrade, Alfred (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1861

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Droit français : Des partages d'ascendants

Par Chalvet, Paul (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1856

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Du mandat en droit romain et en droit français

Par Chalvet, Étienne (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1862

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Des pactes : droit romain

Par Dufaur, Alban (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1856

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Du legs et de la vente de la chose d'autrui

Par Bonafos-Lazerme, Henri, Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1853

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Du transport-cession des créances &' de ses effets en droit romain et en droit français

Par Saint-Pierre, Ivan de (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1861

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Détermination du véritable caractère juridique des hypothèses d'accession en droit romain

Par Guilhaume, Germain (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1867

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Le préteur et l'édit : les vices rédhibitoires

Par Labatut, Edmond (18..-....)

Publié en 1867

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Du paiement indu en droit romain et en droit français

Par Paget, Joseph (1837-1908), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1867

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De la gestion d'affaires en droit romain et en droit français

Par Sourbets, Félix (avocat ; 18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1867

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Effets juridiques de la protection accordée aux mineurs dans les rapports de la vie civile par ...

Par Laborde, Adrien (avocat ; 18..-19..), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1867

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De la garantie contre l'éviction en matière de vente

Par Dugros, Euzèbe (18..-....), Faculté de droit (Toulouse ; 1805-1896) – Organisme de soutenance

Publié en 1870

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