Résultats de recherche
Plaidoyer, pour le sieur Paul-Alexis Sabatié cadet ; contre les enfans et héritiers
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Par Calmes (avocat général ; 17..-18..), Romiguières, Jean-Dominique (avoué ; 1775-1847)
Publié en 1812
Observations pour les sieurs Roussille et Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol ;
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Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1826
Réponse au Mémoire à consulter et à la Consultation des adversaires, distribués le 11 février
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Publié en 1829
Réplique provisoire pour les sieurs Jean-Paul Roussille et Lucien Authié,... au mémoire
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Publié en 1829
Plaidoyer pour les héritiers bénéficiaires de feu le sr. Joseph Carol, négociant ; contre le
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Par Esparbié (avoué ; 17..-18..)
Publié en 1814
Réponse à l'écrit intitulé : Résumption et questions à juger. Pour les héritiers Carol ;
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Par Esparbié (avoué ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1814
Brièves observations sur la grande réplique provisoire des adversaires ; pour le sieur
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Publié en 1825
Précis pour les syndics de la faillite de Joseph Carol, contre les héritiers de Paul-Alexis
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Publié en 1830
Post-scriptum au Précis pour les syndics Carol, contre les héritiers Sabatié.
Par Carol, Joseph (17..-183.)
Publié en 1830
Précis pour les sieurs Roussille et Authier,... ; contre le sieur Sabatié fils aîné.
Par Roussile, Jean-Paul (syndic ; 17..-18..), Authier, Lucien (syndic ; 17..-18..)
Publié en 1829
Rapport fait par M. Roussille, négociant, directeur de la faillite de feu Carol, aux
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Publié en 1832
Réplique succinte pour les héritiers Sabatié, contre les syndics Carol.
Publié en 1831
Réponse à Sabatié fils aîné, sur son mémoire intitulé : Dernier avis donné aux créanciers de
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Publié en 1811
Observations pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph
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Publié en 1827
Précis pour les sieurs Roussille et Lucien Authier, syndics de la faillite de Joseph Carol.
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Publié en 1825
Notes pour les héritiers du Sieur Paul-Alexis Sabatié ; contre les syndics de la faillite
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Publié en 1831
Suite des procédures et des chicanes des syndics Carol à Barcelone.
Publié en 1806
Notes en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la
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Par Féral, Philippe (1794-1858)
Publié en 1830
mémoire en réponse pour les sieurs Casimir Dupau, Lafue d'Auzas, et Purpan, syndics de la
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Publié en 1830
Thèse pour le doctorat
Par Poutingon, Jean-François-Xavier-Jules
Publié en 1845
Précis pour les sieurs Roussille et Louis Authier, syndics définitifs de la faillite de J.h
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Par Roussille, J.P. (syndic ; 17..-18..) – Possesseur, propriétaire précédent, Authier, Louis (syndic ; 17...-18..) – Possesseur, propriétaire précédent
Publié en 1827
Par leurs excellences messeigneurs les ministres de l'Intérieur et de la Justice, et MM. les
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Par Berdoulat (17--18..)
Publié en 1829
De la quotité disponible entre époux, d'après l'article 1094 du Code civil, ou Nouvelle
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Par Benech, Raymond-Osmin (1807-1855)
Publié en 1841
De la Séparation de corps et de ses effets quant aux personnes et quant aux biens
Par Massol, Henri (1804-1885)
Publié en 1841
Ma réponse aux cris de M.r le Vicomte de Panat
Par Corbiere, Charles-Philippe-Auguste (baron ; 1759-18..)
Publié en 1832
Consultation pour l'abbé Vézia, supérieur de Polignan (diocèse de Toulouse) et Messieurs Carme
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Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1837
Consultation pour Mme Thouzac, Vve de St Germain, nièce et unique héritière légitime de M.
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Par Delpech, Edouard (1790-1870)
Publié en 1833
Thèse pour le concours ouvert devant la faculté de droit de Toulouse, sous la présidence de
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Par Jean-Pierre-Paul, Rodiere (17..-18..)
Publié en 1822
'Des biens. N°1. Analyse du cours de M. Le doyen Malpel sur cette matière'
Par Malpel, François (1765-1849)
Publié en 1836
