Résultats de recherche
Arrest de la Cour de Parlement, du 8 mars 1775, qui ordonne des réjouissances publiques, à
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1775
Bail des droits d'octroi, biens et revenus patrimoniaux de la ville de Toulouse, consenti au
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Par Ballainvilliers, Simon-Charles-Sébastien Bernard (baron de ; 1760-1835)
Publié en 1787
Extrait des registres de parlement. Sur les requisitions verbalement faites par Saget...
Publié en 1720
Arrêtés faits par messieurs les commissaires nommés par M.e Jean-Jacques Desclaux, roi de
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Par Bazoche du parlement de Toulouse
Publié en 1775
Tableau du changement de noms des rues, places, faubourgs, portes, barrieres, ponts, ports,
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Publié en 1793
Distribution des quartiers de la ville de Toulouse pour le transport de bouës.
Publié en 1752-1753
A nosseigneurs de parlement, chambres assemblées. Supplient humblement les maire &' consuls
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Publié en 1768
Observations sur l'union du College de Foix, au College Royal.
Par Raynaud, J. (graveur ; 17..-18..?) – Graveur
Publié en 1765
Au Roi et à Nosseigneurs de son Conseil.
Par Godineau de Villechenay, Joseph Simon (1731-1810)
Publié en 1774
Memoire que le sieur Manavit, syndic des négociants du grand tableau de la Bourse a l'honneur
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Par Manavit (syndic des négociants de Toulouse ; 17..-18.. ?)
Publié en 1779
Hommage à la raison. Hymne patriotique, de la composition du citoyen Anglade, membre de la
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Par Anglade (membre de la Société populaire de Toulouse ; 17..-18..?)
Publié en 1793-1815
Etat des pertes supportées par le corps des boulangers, vu le défaut d'augmentation du prix du
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Publié en 1779
Tarif des droits de la commutation, a prendre par permission du Roy dans la ville de Toulouse,
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Publié en 17XX-1789
Requête au Roi, pour les capitouls de la ville de Toulouse.
Par Huart du Parc (avocat ; 17..-17..?)
Publié en 1771
Observations sur l'état, l'administration &' le pouvoir des Capitouls de la ville de Toulouse
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Par Lartigue (Juge-Mage)
Publié en 1777
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant réglement pour l'administration municipale de la ville
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1778
Arrest du conseil d'état du Roi, du trente septembre mil sept cent soixante-douze, qui, en
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1772
Arrêt du conseil, contenant réglement pour l'administration municipale de la ville de
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Par France, Conseil d'État 13..-1791
Publié en 1783
Délibération prise par le conseil politique de la ville de Toulouse, contenant confirmation de
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Par Toulouse
Publié en 1789
Projet communiqué par MM. les capitouls, sur les moyens d'assurer les subsistances dans la
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Par Micheldieulafoy (greffier) – Rédacteur, rapporteur, Toulouse
Publié en 1789
Extrait des registres des délibérations de l'Hôtel de ville de Toulouse. Délibération du
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Par Toulouse
Publié en 1788
Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les ordres et corporations, formant le
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Par France, États provinciaux du Languedoc
Publié en 1789
Déclaration de l'ordre de la noblesse de la sénéchaussée de Toulouse. Du 16 octobre 1789.
Par France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Procès-verbal de l'assemblée générale de tous les ordres et corporations, formant le
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Par France, États provinciaux du Languedoc
Publié en 1789
Protestations de la noblesse des dioceses de Toulouse et de S. Papoul
Par Escouloubre, Louis Gaston François d' (1755-1834), France, Assemblée de la noblesse de Toulouse
Publié en 1789
Délibération des commissaires de toutes les légions composant la milice patriotique de la
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Publié en 1790
Adresses du Tiers-État de la ville de Toulouse, au Roi, à l'Assemblée nationale, à la
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Publié en 1789
