Résultats de recherche
Instruction pastorale, portant règlement pour la conduite actuelle des religieuses.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1797
Aux prêtres catholiques du diocèse de Toulouse.
Par Du Bourg, Philippe (1751-1822)
Publié en 1797
Lettre à messieurs les prêtres catholiques du diocèse de Toulouse.
Publié en 1797
Arrest du Parlement de Toulouse, qui maintient le seigneur haut-justicier &' son juge au droit
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1719
Arrest du Parlement de Toulouse. Qui declare les arrests de reglement rendus en fait de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1720
Arrest du Parlement de Toulouse, portant reglement general pour les pâturages. Du septieme mai
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1738
Arrêté de l'administration centrale du département de la Haute-Garonne, relatif aux
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Par Haute-Garonne, Administration centrale (1795-1800)
Publié en 1799
Lettre adressée à l'administration centrale du département de la Hte Garonne, par le citoyen
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Par Porte, Jean Gilles Denis (1759-1835)
Publié en 1799
Les administrateurs du département de la Haute-Garonne, aux administrations municipales
Par Haute-Garonne, Administration centrale (1795-1800)
Publié en 1799
Dartigoeyte, représentant du peuple dans les départemens du Gers &' Haute-Garonne
Par Dartigoeyte, Pierre-Arnaud (1763-1812)
Publié en 1794
Tableau des foires et marchés dans tout le département de la Haute-Garonne
Par Haute-Garonne
Publié en 1794
Jugemens en dernier ressort de 1695. &' 1700. qui ordonnent le curement et l'elargissement de
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Par Duchêne, Jean (graveur ; 16..-17..) – Graveur sur bois, France, Table de marbre du Palais (1578-1704)
Publié en 1700
Ordonnance de monseigneur l'intendant, du 16. avril 1728. Concernant les moulins qui sont
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Par Bernage, Louis-Bazile de (1691-1767)
Publié en 1728
Extrait des registres du Conseil d'Etat. [du 28 août 1703]
Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1703
Arrest du Conseil d'Estat du roi, du huitiéme novembre mil sept cens quarante. Portant que
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Par France, Conseil d'État (13..-1791)
Publié en 1740
