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pour Sujet:Juristes toulousainsX , Sujet:Ordonnance (avril 1667)X , Sujet:Procédure civileXRéinitialiser

L'ordonnance de 1667 mise en pratique conformément à la jurisprudence et à l'usage du ...
parlement de Toulouse, ouvrage divisé en trois parties avec l'explication exacte de tous les termes de pratique et des moindres formalités qui sont en usage : on donne partout la formule de tous les actes en rapportant les préjugés qui s'y appliquent naturellement.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1759

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Explication de l'ordonnance de Louis XIV. Roi de France et de Navarre sur les matieres civiles ...
; par feu noble François de Boutaric, professeur de droit françois en l'université de Toulouse. Avec les edits déclarations &' arrêts donnez en interprêtation de cette ordonnance.

Par Boutaric, François de (1672-1733)

Publié en 1743

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