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Sujet:Jésuites (expulsion)X
, Sujet:Parlement de Toulouse (censure)X
, Sujet:ReligionXRéinitialiser
Arrest de la Cour du Parlement, du premier février 1763, qui ordonne la suppression d'un
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la Cour du Parlement, du 23 février 1765, qui supprime un imprimé ayant pour titre :
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1765
Arrest de la Cour de Parlement, du 11 mai 1765, qui condamne deux brochures, l'une intitulée :
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1765
Arrest de la cour de Parlement, du 5 avril 1766. Qui ordonne que deux libelles intitulés
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1766
