Résultats de recherche
Ordonnance en exécution de celle du 25 mai de la présente année portant règlement pour
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Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 183
Mandement de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne, pour l'établissement de la
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Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1832
Ordonnance de monseigneur l'archevêque de Toulouse et de Narbonne portant organisation et
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Par Astros, Paul Thérèse David d' (1772-1851)
Publié en 1832
Avertissement du clergé de France assemblé à Paris par permission du roi, aux fidèles du
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Par Loménie de Brienne, Étienne Charles de (1727-1794), France, Assemblée générale du clergé (1770)
Publié en 1770
Arrest de la cour du parlement de Toulouse du 6 mars 1765, qui condamne une brochure intitulée
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1765
Arrest du Parlement, du 17. juillet 1752, portant suppression d'une these de théologie dédiée
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Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1752
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 30 decembre 1716. Qui fait défenses de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1716
Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, donné au mois de Decembre 1718. qui declare y
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1718
Arrest de la cour du Parlement de Toulouse, du 16 octobre 1756 qui condamne au feu un imprimé,
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1756
Arrest du Parlement, du dix septième avril mil sept cens cinquante-trois, qui condamne à être
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1753
Arrest de la cour de parlement, du 9. septembre 1757, qui condamne au feu le livre intitulé R.
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1757
Arrest du Parlement, du 14. avril 1758. Qui condamne au feu une brochure intitulée Lettre de
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1758
Arrest de la cour de Parlement, du 16. juin 1762.
Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1762
Arrest de la Cour du Parlement, du premier février 1763, qui ordonne la suppression d'un
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1763
Arrest de la Cour de Parlement, du 23 février 1765, qui ordonne qu'un imprimé intitulé en
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1765
Arrest de la Cour du Parlement, du 23 février 1765, qui supprime un imprimé ayant pour titre :
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1765
Arrest de la Cour de Parlement, du 11 mai 1765, qui condamne deux brochures, l'une intitulée :
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1765
Arrest de la cour de Parlement, du 5 avril 1766. Qui ordonne que deux libelles intitulés
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Par France, Parlement de Toulouse (1437-1789)
Publié en 1766
