Aller au contenu principal

Résultats de recherche

Résultats 1 - 7 sur 7 resultats
pour Sujet:Histoire du droit (Toulouse)X , Sujet:Parlement de ToulouseXRéinitialiser
Vignette

Memorabilium senatusconsultorum summae apud Tolosates curiae ac sententiarum, tum ...

Par Coras, Jean de (1515-1572)

Publié en 1600

Vignette

Questions sur l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours ...

Par Rodier, Marc-Antoine (1701-1778)

Publié en 1777

Vignette

Devant vous M. le sénéchal de Beziers, ou votre lieutenant-général. Demoiselle Marie-Jeanne ...

Par Valessie (Procureur ; 17..-18..?), Pons-Dévier, Bernard-Noël (Avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1773

Vignette

Treize livres des parlemens de France. Esquels est amplement traicté de leur origine et ...

Par La Roche-Flavin, Bernard de (1552-1627)

Publié en 1621

Vignette

Simple note sur le fonds judiciaire des archives départementales : Série B. - Parlement de ...

Par Lapierre, Eugène (1834-1923)

Publié en 1868

Vignette

Le parlement de Toulouse, son ressort, ses attributions et ses archives

Par Lapierre, Eugène (1834-1923)

Publié en 1869

Vignette

La Question du blé au parlement de Toulouse

Par Jaudon, Henry (1859-1929)

Publié en 1895