Résultats de recherche

Résultats 1 - 4 sur 4 resultats

pour Sujet:Histoire du droit (Toulouse)X , Sujet:Livres condamnésXRéinitialiser

Arret de la Cour de Parlement, qui condamne un écrit, ayant pour titre La France libre, ...
seconde édition 1789, à être laceré &' brûlé par l'exécuteur de la haute-justice, au pied du grand escalier du Palais. Extrait des registres du Parlement. Du mercredi 2 septembre 1789.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1789

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du 17. février 1738. Qui condamne au feu le livre ...
intitulé, Réponse au Mémoire publié par messire Guillaume de Juliard, prevôt de l'Eglise de Toulouse, contre l'Histoire de la congregation des Filles de l'enfance, avec le verbal d'exécution

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1738

Télécharger Feuilleter

Notice complète

A vous messieurs les Capitouls de Toulouse.

Par Vincens (avocat ; 17..-18..?)

Publié en 1779

Télécharger Feuilleter

Notice complète

Mémoire pour messire Guillaume de Juliard,... Sur la plainte par lui portée au sujet d'un ...
libelle diffamatoire, publié contre la memoire de feue madame de Mondonville sa tante sous le titre d' Histoire de la congregation des filles de l'enfance

Par Juliard, Guillaume de (....-1737)

Publié en 1735

Télécharger Feuilleter

Notice complète