Résultats de recherche
Recueil des Edits, déclarations, arrests du Conseil et des Parlemens de Paris et de Toulouse
Par France, Parlement de Paris, France, Parlement de Toulouse
Publié en 1715
Moyens d'abus, entreprises et nullitez, du rescrit et bulle du pape Sixte Ve. du nom, en date
...
Par Belloy, Pierre de (1540?-1613)
Publié en 1586
Eloge de Henry-François d'Aguesseau, chancelier de France. Prononcé à l'audience présidiale
...
Par Morlhon, Barnabé de (17..-17..)
Publié en 1760
Arrêté et remontrances du Parlement de Toulouse, sur la Déclaration du Roi, du 7 mars 1788
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Convention nationale. Suite d'opinion du citoyen Rouzet, député du département de
...
Par Rouzet de Folmon, Jacques-Marie (1743-1820)
Publié en 1793
Remontrances du Parlement de Toulouse, du 21 avril 1788, concernant les lettres de cachet: et
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Lettre du Parlement de Toulouse au Parlement de Bordeaux.
Par France, Parlement de Toulouse, France, Parlement de Bordeaux
Publié en 1787
Lettre des avocats au parlement de Toulouse, à monseigneur le garde des sceaux, sur les
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Extrait des registres du Parlement de Toulouse, du 4 mai 1771
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1771
Objets des très-humbles &' itératives remontrances du Parlement de Toulouse, sur l'édit du
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1788
Arrêtés de Messieurs les Officiers de la Maîtrise particuliere des eaux &' forets de Toulouse.
...
Par France, Maîtrise des eaux et forets Toulouse
Publié en 1788
Arrêté du Parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1787
Supplications adressées au roi, par la noblesse de Toulouse.
Publié en 1788
Arrêtés et objets de remontrances du parlement de Toulouse.
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Arrêtés et objets de remontrances de la cour des comptes, aydes et finances de Montpellier
Par France, Chambre des comptes de Montpellier
Publié en 1760
Objets de remontrances arrêtés par le parlement de Toulouse, toutes les chambres assemblées,
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Très-humbles et tres-respectueuses remontrances que présentent au roi, notre très-honoré &'
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
Lettres d'un avocat au Parlement de Toulouse, a un avocat en la Cour des aydes de Montpelier ;
...
Publié en 1760
Arrêtés et remontrances du parlement séant à Toulouse, des 19. juillet &' 9. août 1760. [Au
...
Par France, Parlement de Toulouse
Publié en 1760
