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Lettre de monseigneur le cardinal de Camus, evesque et prince de Grenoble, aux Curez de son ...
diocèse, touchant la conduite qu'ils doivent tenir à l'égard des nouveaux convertis

Par Le Camus, Étienne (1632-1707)

Publié en 1687

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Devoirs particuliers des nouveaux convertis

Publié en 1689

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Arrest de la cour de parlement de Toulouse, du vingt-troisiéme juin mil sept cens seize. Qui ...
fait défenses aux nouveaux convertis de faire des assemblées.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1716

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 20. février 1720. Qui ordonne que tous les ...
enfans de nouveaux catholiques iront aux colleges ou aux ecoles publiques des villes &' lieux où il y en a d'établis, &' tous les jours à la messe ; &' que dans les lieux, bourgs &' villages où il ne pourra pas être établi des ecoles, les parens &' administrateurs des enfans des nouveaux catholiques, seront tenus de les envoyer les dimanches &' fêtes à la messe &' à la doctrine chrétienne.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1720

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Arrest de la Cour de Parlement de Toulouse, du 10 avril 1720. Qui ordonne que les amendes ...
decernées contre les nouveaux convertis qui n'envoyeront pas leurs enfans aux ecoles, &'c ne seront executées par provision, que lorsqu'elles n'excederont pas la somme de dix sols.

Par France, Parlement de Toulouse

Publié en 1720

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