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pour Sujet:Franc-alleuX , Sujet:Histoire du droit (Toulouse)XRéinitialiser

Traité de la seigneurie féodale universelle et du franc alleu naturel, par Me Furgole, avocat ...
au parlement de Toulouse.

Par Furgole, Jean-Baptiste (1690-1761)

Publié en 1767

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Instructions pour le Franc-alleu de la province de Languedoc.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1640

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Le Franc-alleu de la province de Languedoc, establi et defendu. Seconde Edition reveue͏̈ et ...
augmentée d'un second livre, &' d'un grand nombre de remarques. A laquelle a esté de plus adjouté un traicté de l'origine, de l'antiquité, &' des privilèges des Estats genéraux de la mesme province. Ensemble un recueil des chartes de ses principaux privilèges, libertez &' franchises.

Par Caseneuve, Pierre de (1591-1652)

Publié en 1645

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